Le Québec accueille 85 organisations internationales (OI), gouvernementales (OIG) ou non gouvernementales (OING), dont quatre sièges des Nations Unies sur son territoire. Capitale mondiale de l’aviation civile, pôle de développement durable et d’intelligence artificielle, Montréal accueille la très grande majorité d’entre elles, notamment dans ces secteurs.

Organisations internationales gouvernementales

Lorsqu'il accueille sur son territoire une organisation internationale gouvernementale, le gouvernement du Québec se conforme à l'esprit de la Convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées (1947) et des autres conventions internationales telles que celle sur les relations diplomatiques. Pour ce faire, il octroie des privilèges fiscaux à l'organisation et à ses employés, par entente avec l'organisation, et il accorde un ensemble concurrentiel de prérogatives de courtoisie, conformément à la pratique internationale.

Organisations internationales non gouvernementales

Le gouvernement du Québec a adopté, en 1988, un décret qui constitue la base législative de la Politique d’accueil des organisations internationales (PAOI). Il vise à offrir les meilleures conditions d’accueil possible ainsi que d’autres avantages (prérogatives de courtoisie, exemptions fiscales, etc.) sous réserve de la conclusion d’un accord de reconnaissance avec le gouvernement du Québec.

Critères d’admissibilité pour la reconnaissance

Les critères de reconnaissance d'une organisation internationale non gouvernementale ont été établis comme suit :

  • l'OING doit exercer son activité dans des domaines correspondant aux intérêts prioritaires de la société québécoise;
  • ses objectifs et ses règlements doivent être compatibles avec la Charte des droits et liberté de la personne du Québec;
  • elle doit posséder un caractère représentatif et sa raison d'être doit être reconnue à l'échelle internationale;
  • elle doit avoir un siège reconnu et doté d'un chef administratif; sa constitution doit avoir été adoptée selon des principes démocratiques;
  • elle doit avoir qualité pour parler au nom de ses membres par l'intermédiaire de ses représentants autorisés;
  • elle doit avoir une structure internationale et ses membres doivent avoir le droit de participer aux décisions touchant son orientation et son action;
  • ses principales ressources doivent provenir essentiellement des contributions de ses sections nationales ou de ses membres individuels.

Secteurs ciblés

Les activités de l'organisation internationale non gouvernementale doivent faire partie des secteurs suivants :

  • Les secteurs prioritaires :
    • les activités économiques, notamment les services financiers;
    • la science et la technologie, dont l'aérospatiale et l'aéronautique;
    • les télécommunications;
    • l'informatique;
    • les systèmes d'information;
    • les technologies de pointe.
  • La Francophonie et ses champs d'action prioritaires, soit :
    • l'agriculture et l'environnement;
    • l'énergie;
    • la culture et les communications;
    • l'information scientifique et technologique;
    • les industries de la langue.
  • Le développement international.
  • L'aide humanitaire.
  • Les droits de la personne.

Avantages et exemptions

Plusieurs mesures sont offertes afin de faciliter l'intégration de l'organisation internationale non gouvernementale.

Mesures fiscales

Des exemptions fiscales pourraient être accordées aux organisations et aux individus qui répondent aux critères suivants :

  • ne pas être citoyen canadien ni résident permanent;
  • être inscrit auprès du gouvernement du Québec;
  • résider au Canada uniquement pour y exercer ses fonctions;
  • demeurer à l'extérieur du Canada immédiatement avant d'assumer ses fonctions;
  • ne pas exploiter d'entreprise au Canada;
  • ne remplir, au Canada, aucune charge et n'occuper aucun emploi autre que ses fonctions au sein de l'organisation.

Mesures sociales

En matière de rentes, de normes du travail, de santé et sécurité du travail, d'accidents du travail, de maladies professionnelles et d'assurance maladie, l'organisation s'engage à faire bénéficier ses employés des différents régimes québécois et à y contribuer selon la réglementation établie, sous réserve des ententes en matière de sécurité sociale conclues par le gouvernement du Québec.

Éducation

Les employés, leur conjoint et les enfants à charge pourraient être exemptés des droits de scolarité majorés normalement exigés des étudiants internationaux.

Immigration

Le gouvernement s'engage à faciliter la délivrance d'un certificat de sélection à un employé visé ainsi qu’à son conjoint et aux membres de sa famille désireux de s'établir au Québec de façon permanente, sous réserve des conditions établies par la réglementation québécoise.

Permis de conduire

Les employés décrits précédemment, leur conjoint et les enfants majeurs à charge peuvent obtenir un permis de conduire, sans examen, s'ils sont déjà titulaires d'un permis valide.

Financement

Le gouvernement du Québec peut financer l’établissement d’organisation internationale non gouvernementale au Québec. Les frais pouvant être financés visent à soutenir l’organisation internationale dans son fonctionnement et pourraient comprendre :

  • ses frais d’installation;
  • ses frais de relocalisation;
  • une partie du salaire pour les postes créés.

Le Québec travaille en étroite collaboration avec le gouvernement fédéral et les autorités municipales pour offrir un environnement compétitif à l’établissement et à l’expansion des organisations internationales au Québec.

Dans la région métropolitaine, le Fonds de développement international de Montréal (FODIM) est un soutien financier offert aux organisations admissibles qui souhaitent s’établir à Montréal. Le FODIM est administré par l’agence de développement économique Montréal International Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre..

Soutien aux organisations internationales

Le ministère des Relations internationales et de la Francophonie offre un service de guichet unique pour la gestion des privilèges, des prérogatives de courtoisie et des immunités. Le ministère agit également à titre de facilitateur pour mettre en contact les organisations internationales avec des acteurs québécois d’intérêt.

Pour obtenir de l'aide afin d'installer votre organisme au Québec, communiquez avec nous.

Liste des organisations internationales présentes au Québec

Organisation internationaleSecteur d’activitéType
Académie internationale de droit et de santé mentale (IALMH) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Sciences de la vieOING
Agence mondiale antidopage (AMA) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Sciences de la vieOING
Agence universitaire de la Francophonie (AUF) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.ÉducationOING
AIESEC International Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.ÉducationOING
Alternatives International Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Développement internationalOING
Association des centres de recherche sur l’utilisation urbaine du sous-sol (ACUUS) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AutreOING
Association francophone internationale des directeurs d’établissements scolaires (AFIDES) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.ÉducationOING
Association du transport aérien international (IATA) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AérospatialeOING
Association internationale de science politique (AISP/IPSA) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AutreOING
Association internationale des critiques de théâtre (AICT) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Culture et communicationOING
Association internationale des études québécoises (AIEQ) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.ÉducationOING
Association Internationale pour la Sécurité du Transport des Jeunes (AISTJ) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.ÉducationOING
Association mondiale des radiodiffuseurs communautaires (AMARC) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AutreOING
Audition mondiale (WWH) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Sciences de la vieOING
Bureau international des droits des enfants (BIDE) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Développement internationalOING
CANEUS International Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AérospatialeOING
Centre d’expertise international de Montréal pour l’avancement de l’intelligence artificielle (CEIMIA) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Intelligence artificielleOING
Centre de droit international du développement durable (CISDL) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Environnement et développement durableOING
Centre international pour la prévention de la criminalité (CIPC) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AutreOING
Centre Mondial d’Excellence des Destinations (CED) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Culture et communicationOING
Civil Air Navigation Services Organisation — Bureau de liaison (CANSO) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AérospatialeOING
Comité syndical francophone de l’éducation et de la formation (CSFEF) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.ÉducationOING
Commission de coopération environnementale (CCE) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Environnement et développement durableOIG
Confédération mondiale sur la science de la productivité (CMSP-WCPS) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AutreOING
Conseil des festivals jumelésCulture et communicationOING
Conseil des normes internationales d'information sur la durabilité (ISSB) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Environnement et développement durableOING
Conseil des produits des pâtes et papiers (Pulp and Paper Products Council - PPPC) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AutreOING
Conseil international de coordination des associations d’industries aérospatiales (ICCAIA) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AérospatialeOING
Conseil international de formation aérospatiale ​​​​​​​(CIFA)AérospatialeOING
Conseil international de l'aviation d'affaires ​​​​​​​(IBAC) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AérospatialeOING
Conseil international des aéroports ​​​​​​​(ACI) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AérospatialeOING
Conseil international du design – International Council of design ​​​​​​​(Ico-D) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.DesignOING
Cospas-Sarsat Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AérospatialeOIG
Égides - Alliance Internationale francophone pour l'égalité et les diversités Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.FrancophonieOING
Fédération internationale de Football Corporatif ​​​​​​​(FIFCO) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.SportsOING
Fédération internationale des Associations de contrôleurs de circulation aérienne (IFATCA) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AérospatialeOING
Fédération internationale des associations de multimédia ​​​​​​​(IFMA) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Culture et communicationOING
Fédération internationale des associations de pilotes de ligne ​​​​​​​(IFALPA) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AérospatialeOING
Fédération internationale des coalitions pour la diversité culturelle ​​​​​​​(FICDC) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Culture et communicationOING
Fédération internationale des ouvriers du transport ​​​​​​​(ITF) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AérospatialeOING
Fédération mondiale de l’hémophilie ​​​​​​​(FMH/WFH) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Sciences de la vieOING
Fédération mondiale des journalistes scientifiques ​​​​​​​(WFSJ) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AutreOING
Femmes et Villes International Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Développement internationalOING
Fondation villes nouvelles ​​​​​​​(New Cities Foundation) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AutreOING
Fonds multilatéral aux fins d’application du Protocole de Montréal Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Environnement et développement durableONU
FRANCOPOL Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.ÉducationOING
Future Earth Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Environnement et développement durableOING
GEO BON Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Environnement et développement durableOING
Global Humanitarian Aviation Organization (GHAO) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AérospatialeOING
Global Open Data for Agriculture & Nutrition ​​​​​​​(GODAN) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Environnement et développement durableOING
Initiative des Droits et Ressources (IDR) - Rights and Resources Initiative ​​​​​​​(RRI) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Développement internationalOING
Institut de la Francophonie pour le développement durable ​​​​​​​(IFDD) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Environnement et développement durableOIG
Institut de statistique de l’UNESCO (ISU) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.ÉducationONU
Institut international des sciences humaines intégrales Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AutreOING
Le Groupe de Montréal Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Développement internationalOING
ORBICOM —Réseau des Chaires UNESCO en communication Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Culture et communicationOING
Organisation de l’aviation civile internationale ​​​​​​​(OACI) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AérospatialeONU
Organisation des villes du Patrimoine Mondial ​​​​​​​(OVPM) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.PatrimoineOING
Organisation internationale des données de transport ​​​​​​​(Mobility DataCet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Environnement et développement durableOING
Organisation internationale du tourisme social — Secrétariat pour les Amériques Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Culture et communicationOING
Organisation mondiale du design ​​​​​​​(WDO) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.DesignOING
Organisation mondiale pour l'éducation préscolaire ​​​​​​​(OMEP-Canada) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.ÉducationOING
Organisation universitaire interaméricaine ​​​​​​​(OUI) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.ÉducationOING
Partenariat mondial pour l’électricité durable ​​​​​​​(GSEP) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Environnement et développement durableOING
Réseau des compétences électorales francophones ​​​​​​​(RECEF) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.FrancophonieOING
Représentation extérieure de l’Organisation internationale de la Francophonie pour les Amériques (REPAM) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.FrancophonieOIG
Réseau des organisations de bassin d'Amérique du Nord ​​​​​​​(ROBAN)Environnement et développement durableOING
Réseau international francophone pour la responsabilité sociale en santé ​​​​​​​(RIFRESS) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Sciences de la vieOING
Réseau mère-enfant de la Francophonie (RME) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Sciences de la vieOING
Réseau Normalisation et Francophonie Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.NormalisationOING
Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique ​​​​​​​(SCDB) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Environnement et développement durableONU
Secrétariat du Groupe de travail sur le développement durable du Conseil de l’Arctique ​​​​​​​(GTDD) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Environnement et développement durableOING
Secrétariat international de l’eau ​​​​​​​(SIE) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Environnement et développement durableOING
Secrétariat international des infirmières et infirmiers de l’espace francophone ​​​​​​​(SIDIIEF) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Sciences de la vieOING
Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale ​​​​​​​(SIFÉE) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Environnement et développement durableOING
Secrétariat international ISO/TC ​​​​​​​197 sur les technologies de l’hydrogène Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.NormalisationOING
Société Internationale d’urologie ​​​​​​​(SIU) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Sciences de la vieOING
Société internationale de limnologie (SIL) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Sciences de la vieOING
Société internationale de télécommunications aéronautiques ​​​​​​​(SITA) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AérospatialeOING
Société internationale de transplantation ​​​​​​​(TTS) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Sciences de la vieOING
Union Internationale de Promotion de la Santé et d’Éducation pour la Santé ​​​​​​​(UIPES) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Sciences de la vieOING
Union internationale de psychologie scientifique - International Union of Psychologial Science ​​​​​​​(IUPsyS) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Sciences de la vieOING
World Airlines Clubs Association ​​​​​​​(WACA) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AérospatialeOING
World Lottery Association ​​​​​​​(WLA) Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.AutreOING
ZMQ Global Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.Développement internationalOING