Résultats de la recherche
-
Lettre du 26 avril à la Ville de Sherbrooke
pdf 172 Ko lettre_sherbrooke.pdf
-
Concernant le cadre de la réforme de l'aide sociale, notamment dans les Articles 12, 25 et 26 de la Loi visant à améliorer l'accompagnement des personnes et simplifier le régime d'assurance, il est mentionné qu'à compter du 1er avril 2026, des profe
pdf 369 Ko AI_M20263542_Concernant_Cadre_REforme_Aide_SOC.pdf
-
Lettre du 26 avril à la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts
pdf 162 Ko lettre_sainte_agathe_des_monts.pdf
-
Document relatif à la directive CCQ 111.01 – Absence d’un constat de naissance signé par un médecin ou une sage-femme ainsi que documents, procédures, directives et notes utilisés par vos employés concernant l’analyse d’une déclaration de n
pdf 7,79 Mo AI_M20242756_Directive_CCQ-111.01_Constat_Naissance_Signe_MESS.pdf
-
Règlement sur la diffusion - Engagements financiers - Avril 2023
pdf 133 Ko AINFR_Engagements_2023_04.pdf
-
Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Avril 2021
pdf 1,21 Mo RA-engagement-avril-2021.pdf
-
Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Avril 2024
pdf 206 Ko AINFR_Engagements_2024_04.pdf
-
Engagements financiers - Fonds de lutte contre les dépendances - Avril 2024
pdf 291 Ko AINFR_Formulaires_1_et_4_Avril_2024_FLCD_VSS.pdf
-
Liste des engagements financiers FLCD - Avril 2025
pdf 313 Ko Formulaires_1_et_4_Avril_2025_FLCD_VSS.pdf
-
Règlement sur la diffusion - Engagements financiers - Avril 2023 - Fonds de lutte contre les dépendances
pdf 363 Ko AINFR_Formulaires_1_et_4_Avril_2023_FLCD.pdf
