Résultats de la recherche
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Aide-mémoire destiné aux organismes municipaux en vue de l’entrée en vigueur du chapitre SP 3280 – Obligations liées à la mise hors service d’immobilisations
pdf 0,93 Mo AMM_obligations_hors_service_immobilisations.pdf
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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant la détermination d’éléments que doit comporter le plan d’action visé par l’article 61.1 de la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégra
pdf 183 Ko amelioration_qualite_plans_action_annuels_personnes_handicapees_memoire.pdf
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Plan stratégique de l’Office des personnes handicapées du Québec
/gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/publications/plan-strategique
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
pdf 376 Ko air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-12-2019.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
pdf 376 Ko air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-12-2019.pdf
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Vue d’ensemble du Mérite municipal
/gouvernement/reconnaissance-prix/merite-municipal/a-propos
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Le métaconsentement : point de vue citoyen sur une approche alternative au consentement
pdf 1,89 Mo 13h30-24oct_B3-Cumyn_JECER2019.pdf
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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant la détermination d’éléments que doit comporter le plan d’action visé par l’article 61.1 de la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégra
pdf 183 Ko amelioration_qualite_plans_action_annuels_personnes_handicapees_memoire.pdf
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Guide d'accompagnement destiné aux établissements d'enseignement en vue de la rédaction de conventions de stage
pdf 237 Ko Stages-etudiants_Guide-accompagnement.pdf
