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Tout document, guide ou diaporama ayant été distribué ou présenté aux Centres de services scolaires entre le 1er septembre 2024 et le 31 août 2025 en lien avec une Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage sc

pdf 11,61 Mo 25-435_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 3 octobre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 14 octobre 2025

AINFR_2025-11424.xlsx

xlsx 7,85 Mo AINFR_2025-11424.xlsx

2024-12 2025-01 Lien vers 2025-01 2025-02 Lien vers 2025-02 2025-03 Lien vers 2025-03 2025-04 Lien vers 2025-04 2025-05 Lien vers 2025-05 2025-06 Lien vers …

Mise à jour : 11 décembre 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

pdf 5,97 Mo AINFR_2025-11424.pdf

Date : 4 décembre 2025 13:25:10 Pièces jointes : , La présente donne suite à votre demande d'accès à l'information reçue le 7 novembre 2025, qui a…

Mise à jour : 11 décembre 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet d’orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective

pdf 386 Ko air-orientation-modernisation-consigne-collecte-selective-02-2020.pdf

millions). Ce nombre accru de contenants visés aura des effets sur le réseau actuel de valoristes. Les valoristes sont des individus et des organismes qui…

Mise à jour : 20 août 2025

Documents concernant le taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire en formation générale des jeunes, selon le sexe, par réseau d'enseignement et par centre de services scolaire ou commission scolaire, de 2014-2015 à 2020-2021 pour le

pdf 486 Ko 23-591_Diffusion.pdf

élèves qui obtiennent un diplôme (DES, DEP, ASP, AEP) et ceux qui obtiennent une qualification (CFER, ISPJ, AFP, CFMS, CFPT); b) les sortants sans diplôme,…

Mise à jour : 19 février 2024

Statistiques sur la fréquentation scolaire des élèves ayant un trouble spécifique d'apprentissage pour la province ainsi que de leur placement (classe ordinaire, classe spéciale, école spéciale) pour les 10 dernières années pour le primaire et le

pdf 497 Ko 25-154_Diffusion.pdf

DIS, Entrepôt de données ministériel, système Charlemagne, données au 2025-04-10. (p): les données de l'année scolaire 2024-2025 sont provisoires…

Mise à jour : 4 juillet 2025

Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement portant sur un système de collecte sélect

pdf 217 Ko 2024-0162-0163_memoire.pdf

contenants d’aluminium de 100 ml à 2 L au 1er novembre 2023. Lors de la deuxième phase, au 1er mars 2025, la consigne sera élargie à l’ensemble des autres…

Mise à jour : 8 octobre 2024

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3,40 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

Produits électroniques Ordinateurs de bureau 2025 2035 Ordinateurs portables/tablettes 2025 2035 Écrans d’ordinateur/téléviseurs 2025 2035…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1,38 Mo air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf

Autres secteurs touchés Valoristes et leurs organisations Le nombre accru de contenants visés par la consigne aurait des effets sur le réseau actuel de …

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1,36 Mo air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

Autres secteurs touchés Valoristes et leurs organisations Le nombre accru de contenants visés par la consigne aura des effets sur le réseau actuel de …

Mise à jour : 20 août 2025

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Tout document, guide ou diaporama ayant été distribué ou présenté aux Centres de services scolaires entre le 1er septembre 2024 et le 31 août 2025 en lien avec une Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage sc

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Analyse d’impact réglementaire du projet d’orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective

Documents concernant le taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire en formation générale des jeunes, selon le sexe, par réseau d'enseignement et par centre de services scolaire ou commission scolaire, de 2014-2015 à 2020-2021 pour le

Statistiques sur la fréquentation scolaire des élèves ayant un trouble spécifique d'apprentissage pour la province ainsi que de leur placement (classe ordinaire, classe spéciale, école spéciale) pour les 10 dernières années pour le primaire et le

Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement portant sur un système de collecte sélect

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

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