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Factures concernant les funérailles de M. Jean-Pierre Ferland et de M. René Angélil, libellées au nom du gouvernement du Québec ou de ses organismes

pdf 14,21 Mo DA-Factures-funerailles-Jean-Pierre-Ferland-Rene-Angelil-MRIF-20241004-005.pdf

rue Addington Montréal, Québec H4A 3G6 Canada FACTURE N° facture: Date: Page: 2444 31-05-2024 1 Vendu à: 525 boulevard René-Lévesque Est Québec, QC G1R 5R9 C…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2017 à 2018

pdf 24 Mo Frais-deplacement-Marie-Claude-Francoeur-2017-2018.pdf

TVQ: Revenus Chambre / PST on Room Revenue: TPS: Nourriture & Boissons / GST on F&B: TVQ: Nourriture & Boissons / PST on F&B: TPS: Telephone / GST on…

Mise à jour : 4 janvier 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 901 Ko air-reglement-assainissement-atmospherere-01-2022.pdf

y- report.pdf]. GOUVERNEMENT DU CANADA (2019), Assurance-emploi et prestations régulières : montant que vous pourriez recevoir, Canada, [En ligne],…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 1,04 Mo air-reglement-assainissement-atmospherere-05-2022.pdf

y- report.pdf]. GOUVERNEMENT DU CANADA (2019), Assurance-emploi et prestations régulières : montant que vous pourriez recevoir, Canada, [En ligne],…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 901 Ko 2022_assainissement_atmosphere_air.pdf

y- report.pdf]. GOUVERNEMENT DU CANADA (2019), Assurance-emploi et prestations régulières : montant que vous pourriez recevoir, Canada, [En ligne],…

Mise à jour : 17 janvier 2022

Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2016 à 2017

pdf 17,36 Mo Frais-deplacement-Marie-Claude-Francoeur-2016-2017.pdf

TVQ: Revenus Chambre / PST on Room Revenue: TPS: Nourriture & Boissons / GST on F&B: TVQ: Nourriture & Boissons / PST on F&B: TPS: Telephone / GST on…

Mise à jour : 4 janvier 2024

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 1,04 Mo 2022-1442_air.pdf

y- report.pdf]. GOUVERNEMENT DU CANADA (2019), Assurance-emploi et prestations régulières : montant que vous pourriez recevoir, Canada, [En ligne],…

Mise à jour : 9 mai 2022

Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2019 à 2020

pdf 12,07 Mo Frais-deplacement-Marie-Claude-Francoeur-2019-2020.pdf

nécessaire) OBJET DU DÉPLACEMENT Dates et durée du voyage au Ville Pays Montréal Canada Québec Canada Saint-Georges Canada Endroits visités 2019-10-17…

Mise à jour : 4 janvier 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2,90 Mo 202310-52_DE.pdf

Vers un développement minier durable (VDMD) développé par l’Association minière du Canada (AMC). 8 0064 Glencore Canada Rehausser l'accès à l'information…

Mise à jour : 8 novembre 2023

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juillet 2023

pdf 1,56 Mo engagements-financiers-2023-07.pdf

d'offres Approvisionnement (biens) 2023-06-09 1705580 22216-A-380-1 Échantillonneurs d'air à grand volume PST et PM10 avec option d'achat * Pacwill…

Mise à jour : 23 janvier 2026

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Note de service - Planification des activités publiques

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juillet 2023

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