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d’action en sécurité routière 2023-2028 Le Plan d’action en sécurité routière 2023-2028, présenté le 22 août 2023, propose une approche renouvelée et…

es (vérification des avertisseurs de fumée) Février Formation théorique sur l’alimentation en eau Août Visites résidentielles (vérification des avertisseurs…

jusqu’à la date de clôture du projet, un rapport sommaire de l’état d’avancement doit être produit au 31 août de chaque année et transmis au SCT. De plus,…

t des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics, édictée par le décret numéro 955-96 du 7 août 1996, dans la mesure où ce projet est un projet de…

L’enquête de 2004 sur la santé des collectivités cana- diennes, présentée par Statistique Canada en août 2006 [18], trace un portrait qui est loin d’être…

septembre 2005), par Martin Lecours, ingénieur, Direction des politiques de la qualité de l'atmosphère, août 2008. MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE,…

la R&D, dont plusieurs projets portent sur le suivi et l’adaptation aux changements climatiques. En août 2019, le gouvernement ontarien annonçait : « ...un…

on de la saumure (RLRQ, chapitre R-1.01, ci-après la « LMF »), entrée pleinement en vigueur le 23 août 2022, mettant ainsi fin aux activités pétrolières et…

sont plus fréquents et entraînent globalement plus de pertes que ceux de grande superficie. Le 27 août 1991, une tornade a causé un important chablis de…

DES ÉLÈVES ET DE LEURS PARENTS PROCÉDURE DE TRAITEMENT DES PLAINTES ET DES SIGNALEMENTS Depuis le 28 août 2023, le Protecteur national de l’élève est…