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2023-168 – Protocoles d’ententes pour les aides financières attribuées à Saint-Lucien en 2023 dont TECQ 2019-2023, PAVL (AIRRL) #154217757, PRACIM #2030315m et PRABAM #3010498. Incluant une copie des redditions de comptes pour les prêts mentionné
pdf 850 Ko DAI_2023-168_protocoles_ententes_aides_financieres_saint_lucien.pdf
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Entente de délégation de gestion concernant l'entretien et la réfection de chemins multiusages avec la municipalité de Notre-Dame-de-Montauban
pdf 432 Ko EDG_chemins-forestiers_Notre-Dame-Montauban.pdf
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M25869_Diffusion.pdf
pdf 609 Ko M25869_Diffusion.pdf
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Memoire-Conseil-quebecois-LGBT.pdf
pdf 5,08 Mo Memoire-Conseil-quebecois-LGBT.pdf
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2023-174 – Avis de publication dans la gazette officielle du Québec du règlement d’annexion de la plage Germain 5075/85 fait en 1985
pdf 1,90 Mo DAI_2023-174_avis_plage_germain.pdf
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2023-192 – Une copie des demandes de financement fait par la ville de Beauceville entre 2021 et 2023 pour le lot autrefois désigné sous le numéro de cadastre 3 487 681, aujourd'hui sous le cadastre 6 502 412. Les réponses du MAMH concernant ces dema
pdf 5,60 Mo DAI_2023-192_demandes_financement_beauceville.pdf
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CASHHH.pdf
pdf 837 Ko CASHHH.pdf
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ASSOJAQ.pdf
pdf 893 Ko ASSOJAQ.pdf
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Gabarit de mémoire
pdf 222 Ko Z-23_Emilie-Couture.pdf
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