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pour l’avis sur le transport lourd. 5. Varia Aucun point n’est soulevé. 6. Clôture L’assemblée est levée à 16 h 10. Prochaine rencontre : le 30 mai 2022 7…

mars 2020, modifié par les décrets numéros 505-2020 du 6 mai 2020 et 540-2020 du 20 mai 2020, soit levée en ce qui concerne les services d’enseignement de…

québécois pendant l’été, est de soulager les familles ayant un enfant handicapé ou jugé vulnérable. e) Levée de la suspension des services éducatifs et…

indiqués dans sa garantie d’approvisionnement, ce mécanisme étant désigné par le terme levée d’option. Chaque levée d’option donne lieu à la conclusion d’un…

Chevrotière Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 781-2300 PAR COURRIEL Québec, le 29 mai 2024 Objet : Levée de l’exigence des billets médicaux pour…

27 mai 2020 et 588-2020 du 3 juin 2020 ainsi que par l’arrêté numéro 2020-042 du 4 juin 2020, soit levée à l’égard : 1° des milieux de travail qui offrent au…

de leur publication à la Gazette officielle du Québec et cesseront d’avoir effet 60 jours après la levée de l’état d’urgence sanitaire. Toutefois, les…

2006-040 du ministre des Ressources naturelles et de la Faune en date du 17 octobre 2006 CONCERNANT la levée de la soustraction au jalonne- ment, à la…

séance ordinaire du conseil d'administration se déroulera le jeudi 23 mars 2023. 14. LEVEE DÉ LA SÉANCE La séance est levée vers 14 h 00. Pésidént du…

novembre Jour 5 Bilan de nos actions 1er décembre : Levée de l’état d’urgence local et fermeture des centres de distribution d’eau potable. 3 décembre : Levé…