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Projets pilotes ou d’immobilisation sur le terrain

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faillite et l’insolvabilité ; les entreprises inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) ; les œuvres de bienfaisance; les personnes qui, dans les deux années…

Mise à jour : 8 mai 2025

Projets de sensibilisation et de promotion

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-de-soutien-de-projets-innovants-visant-favoriser-utilisation-de-transports-actifs-collectifs-lors-festivals-evenements-touristiques/projets-de-sensibilisation-et-de-promotion

faillite et l’insolvabilité ; les entreprises inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) . Projets admissibles Sont admissibles les projets : d’aménagements ou…

Mise à jour : 8 mai 2025

Guide de la charte budgétaire

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/tenue-festivals-evenements/festivals-evenements-touristiques/guide-chartre-budgetaire

autrement être achetés. Des synonymes sont parfois employés, tels apports de biens et services, contrats d'échange, échanges de biens et services. Revenus des activités Cette section fait état de…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Guide de la charte budgétaire

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/festivals-evenements-touristiques-2023-2026/guide-chartre-budgetaire

autrement être achetés. Des synonymes sont parfois employés, tels apports de biens et services, contrats d'échange, échanges de biens et services. Revenus des activités Cette section fait état de…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Volet 1 : Développement et déploiement d'initiatives collectives

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/rayonnement-culture-quebecoise/rayonnement-de-la-culture-quebecoise/volet-1

les centres de recherche; les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; les demandeurs qui ont, au cours des deux années précédant la demande d’aide…

Mise à jour : 22 avril 2025

Rapport annuel de gestion 2016-2017 du ministère de la Sécurité publique

pdf 3,41 Mo RA_gestion_MSP_2016_2017.pdf

de sécurité incendie. Résultats 2015-2016 : 11,8 % (cumulatif) Résultats 2014-2015 : 9,3 % (cumulatif) Résultats 2013-2014 : 3,8 % (cumulatif) Résultats…

Mise à jour : 4 octobre 2019

Rappel concernant le mode d’adjudication de contrats à l’aide des deux enveloppes et la grille de pondération incluant le prix (avec ou sans discussion et négociation)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-7-28-juillet-2017

d’adjudication de ses contrats. Entre autres, celles‑ci lui permettent dorénavant de prendre plus facilement en compte la nature et la complexité de ses projets dans l’octroi de ses contrats. Une…

Mise à jour : 17 juin 2025

Guide de gestion des contrats Janvier 2024

pdf 618 Ko GU-gestion-des-contrats.pdf

recherche, à l’analyse ou à la rédaction. Contrat de services de nature technique : contrat de services autres que professionnels. Contrat de travaux de…

Mise à jour : 6 août 2024

Guide de gestion des contrats Janvier 2022

pdf 788 Ko GM-gestion-contrats.pdf

recherche, à l’analyse ou à la rédaction. Contrat de services de nature technique : contrat de services autres que professionnels. Contrat de travaux de…

Mise à jour : 7 mars 2022

Rapport annuel 2019 du Conseil de gestion de l'assurance parentale

pdf 3,52 Mo RAPG_2019.pdf

loués Pour tous les nouveaux contrats conclus à compter du 1er janvier 2019, le Conseil de gestion doit apprécier si le contrat est ou contient un contrat de…

Mise à jour : 14 mai 2025

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Rapport annuel de gestion 2016-2017 du ministère de la Sécurité publique

Rappel concernant le mode d’adjudication de contrats à l’aide des deux enveloppes et la grille de pondération incluant le prix (avec ou sans discussion et négociation)

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Rapport annuel 2019 du Conseil de gestion de l'assurance parentale

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