Résultats de recherche

pour la reconnaissance des acquis de formation scolaires et extrascolaires et pour d’autres cas analogues; • les sommes prévues pour le service de la dette à…

c’est-à-dire à la suite d’un préavis écrit d’au moins sept jours ouvrables francs. Une modification analogue serait apportée aux modalités de retour au…

pour la reconnaissance des acquis de formation scolaires et extrascolaires et pour d’autres cas analogues; • les sommes prévues pour le service de la dette à…

pour la reconnaissance des acquis de formation scolaires et extrascolaires et pour d’autres cas analogues; • les sommes prévues pour le service de la dette à…

prévoir un délai inférieur à celui prévu législativement serait retirée. Par cohérence, une mesure analogue pour les séances des CA serait applicable.…

consultations ayant conduit à la préparation du présent rapport. Au niveau fédéral, où un problème analogue existe, un comité de concertation a été mis en…

loads/2018/05/FPPU-avis-EGES-201805.pdf FINANCER DES UNIVERSITÉS AU SERVICE DES COLLECTIVITÉS 3 analogue à un plancher d’emploi pourrait fournir une cible…

du rôle essentiel et complémentaire des coopératives de santé, un mode de financement approprié – analogue au Programme de soutien aux organismes…

systèmes de soutien du revenu présentés comme un revenu minimum garanti. Un mouvement d’intérêt analogue s’était produit au début des années 1970. Le comité…

empêche la personne employée d’accomplir les tâches habituelles de son emploi ou de tout emploi analogue comportant une rémunération similaire qui lui est…