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2022-2023 Avril 2023 9 470 (12) Chaudière-Appalaches 2022-2023 Avril 2023 35 666 (13) Laval 2022-2023 Avril 2023 37 192 (14) Lanaudière 2022-2023 Avril 2023…

l’Intégration PROCÉDURES D’IMMIGRATION POUVOIR DE DÉROGATION Guide des procédures d'immigration – Avril 2024 | 2 Préambule Le Guide des procédures…

mars 2016. Les membres de la direction ORIGINAL SIGNÉ Liette Larrivée, sous-ministre et directrice générale des services à la gestion par intérim ORIGINAL SI…

sont dispensés de signer leur demande . Cette exigence cause régulièrement des délais pour les adolescents de 14 à 17 ans qui doivent se déplacer aux bureaux…

médiation. Les parties ont tenu des rencontres en présence du médiateur les 25, 26, 29 et 30 mars 2021 ainsi que les, 6, 12 et 30 avril 2021 (secteurs…

médiation. Les parties ont tenu des rencontres en présence du médiateur les 25, 26, 29 et 30 mars 2021 ainsi que les, 6, 12 et 30 avril 2021 (secteur…

.................................................... 17 4.1 La demande de divulgation de preuve du 26 août 2011 formulée par . la défense…

du 1er avril 2023 au 31 mars 2024, Québec, 2024 .............. 44 Tableau 8.1 Nombre d’installations des SGEE où du personnel de soutien pédagogique était…

635 -9,7 % -24,6 % 41,5 % Montréal 58 935 -4 595 -21 125 16 450 -7,2 % -26,4 % 38,7 % Laval 8 280 350 -1 945 1 750 4,4 % -19,0 % 26,8 % Lanaudière 8 125 -1…

régional de Lanaudière à Terrebonne 18 avril 2000 x x Cégep régional de Lanaudière à L'Assomption 26 mars 2008 x Cégep de Lévis 6 octobre 1983 x x Cégep…