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Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 510 Ko air-modification-financement-systeme-consigne-certains-contenants-02-2025.pdf

Mise à jour : 13 mars 2025

Demande d'accès à l'information

pdf 201 Ko decision_F2025102.pdf

Direction du Bureau de la sous-ministre N/Réf. : 2025-2026-102 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 528-7100, poste…

Mise à jour : 5 novembre 2025

Plan d'aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l'épinette applicable en 2024-2025 pour l'unité d'aménagement 112-63 de la région de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine

pdf 1,60 Mo TBE_2024-2025_UA11263.pdf

des bourgeons de l’épinette – UA 11263 – 2024-2025 Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette – UA 11263 – 2024-2025…

Mise à jour : 22 août 2024

Formulaire − Demande de soutien aux politiques familiales municipales

pdf 1,14 Mo MFA-FO-0261-PFM.pdf

FO-0261 (06-2025) Ministère de la Famille Page 1 de 5 Programme de soutien aux politiques familiales municipales Formulaire − Demande d’aide financière 2025…

Mise à jour : 30 juin 2025

Critères à respecter durant les suivis de conformité des traitements sylvicoles non commerciaux pour la forêt publique - Année financière 2024-2025

pdf 819 Ko criteres_suivi_conformite_tsnc_foret_publique_2024-2025.pdf

Ajout 2024-2025 pour nettoiement HEG Éducation des peuplements (stade juvénile) Suivi de conformité/après traitement Nombre total de souche avec faute Base…

Mise à jour : 8 avril 2026

Mémoire concernant les modalités de détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale 2024-2025

pdf 219 Ko 2023-2178_memoire.pdf

pour l’année 2024-2025 à 324 M$ et à 334 M$ pour 2025-2026. L’ajout de 15 postes de résidence en 2024-2025 représente à lui seul une masse de 1,1 M$ pour…

Mise à jour : 15 janvier 2024

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2015-2025 / Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2015-2016

pdf 4,29 Mo 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2015-2025.pdf

2015-2025 25 Investissements au Plan québécois des infrastructures 2015-2025 par secteur d’activité (contribution du gouvernement du Québec, en millions de…

Mise à jour : 26 novembre 2024

Valeur des traitements sylvicoles non commerciaux pour l’année financière 2024-2025 en forêt publique

pdf 0,97 Mo cadre_application_valeur_tsnc_2024-2025.pdf

Valeur des traitements sylvicoles non commerciaux pour l’année financière 20242025 Forêt publique Mars 2024 – Version finale MINISTÈRE DES RESSOURCES…

Mise à jour : 8 avril 2026

Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) - Modalités d'application 2025-2028

pdf 444 Ko modalites-TAPU-2025-2028.pdf

au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) Modalités d’application 2025-2028 Décembre 2024 Cette publication a été réalisée…

Mise à jour : 24 avril 2025

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 554 Ko ReglesOccup_2024-2025_BC-RSGE.pdf

2024-2025 considérée par le Ministère, déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du RFA 2024-2025, lequel doit parvenir au…

Mise à jour : 24 septembre 2024

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Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

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Plan d'aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l'épinette applicable en 2024-2025 pour l'unité d'aménagement 112-63 de la région de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine

Formulaire − Demande de soutien aux politiques familiales municipales

Critères à respecter durant les suivis de conformité des traitements sylvicoles non commerciaux pour la forêt publique - Année financière 2024-2025

Mémoire concernant les modalités de détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale 2024-2025

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2015-2025 / Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2015-2016

Valeur des traitements sylvicoles non commerciaux pour l’année financière 2024-2025 en forêt publique

Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) - Modalités d'application 2025-2028

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

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