Résultats de la recherche
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Orientation ministérielle sur l’identification et la gestion des ponts à valeur patrimoniale
pdf 4,26 Mo PO_orientation_min_identif_gestion_ponts_MTMDET.pdf
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Monde contemporain - Quatre unités - Secondaire
pdf 894 Ko PFEQ-monde-contemporain-4-unites-secondaire.pdf
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Modifications aux programmes d’aide financière aux études
pdf 0,93 Mo avis-modifications-programmes-afe-2023-2024.pdf
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Synopsis Juliette Herzhaft-Le Roy
pdf 1,14 Mo juliette-herzhaft-le-roy_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf
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Compétences transversales - Deuxième cycle - Secondaire
pdf 341 Ko PFEQ-competences-transversales-deuxieme-cycle-secondaire.pdf
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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme relatif aux services de chirurgie de retrait radical d’une bandelette sous-urétrale fournis à l’extérieur du Québec confié à la Régie de l’assurance maladie du Qu
pdf 210 Ko services_chirurgie_retrait_bandelette_sousuretrale_memoire.pdf
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Incident de confidentialité détails pour la transmission d’avis et la tenue d’un registre
pdf 294 Ko detail-transmission-avis-tenu-registre.pdf
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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2018-2019 – Bilan
pdf 241 Ko PL-plan-action-personnes-handicapees-bilan-2018-2019.pdf
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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant des Amendements au projet de loi no 83 visant à administrer l’admissibilité au régime d’assurance maladie et médicaments de certains enfants dont les parents ont un statut migratoir
pdf 207 Ko ramq_enfants_parents_statut_migratoire_precaire_memoire1.pdf