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0 14,8 10,6 9,1 Bijouterie-joaillerie (R5085) 175 191 209 195 203 168 202 130,4 143,0 148,2 152,0 134,6 97,6 136,2 93,8 116,2 124,5 126,8 115,8 81,6 106,5…

La production d’un plan d’action annuel à l’égard des personnes handicapées et du bilan de celui- ci répond à l’obligation prévue à l’article 61.1 de la Loi…

1990 et 2017 ». Secrétariat général adjoint 2 Au terme des recherches effectuées, veuillez trouver, ci-joint, les documents pouvant répondre aux points 2 et…

relatifs aux objectifs, à la conception, à la confection et au contenu du cours CCQ. Vous trouverez ci-joint les documents pouvant répondre à votre demande.…

ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte La Loi sur les services de santé et les services sociaux (chapitre S-4.2, ci-après « LSSSS ») prévoit une définition de ce…

sur des paiements dus; • les paiements eux-mêmes, notamment les délais à l’intérieur desquels ceux- ci doivent être faits; • la circulation, dans toute la…

états financiers, de l’information relative aux apparentés et sur les opérations conclues avec ceux-ci. Les organismes municipaux ont la responsabilité…

divisions – Sollio Agriculture, Olymel S.E.C. et Groupe BMR inc. – SGC génère un chiffre d’affaires de 8,9 milliards $. Nous tenons d’abord à vous remercier…

15 h 50 avec un mot de clôture de M. Alexandre Lambert. 1 À noter que le 8 septembre, le MAMH a annoncé la prolongation de celle-ci jusqu’au 17 septembre…

de l’Innovation et de l’Énergie détient des documents en lien avec votre requête. Vous les trouverez ci-joints. Veuillez noter que, suivant l’article 14 de…