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AP - Formulaire 2: Liste des contrats de 25000$ et plus publiés au SEAO

pdf 728 Ko engagements-financiers_juillet2025.pdf

nale Montréal CAP - Formulaire 3: Liste des contrats publiés au SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale Période du 2025-07-01 au…

Mise à jour : 18 août 2025

Expenditure Budget 2023-2024 - Québec Infrastructure Plan 2023-2033

pdf 6,96 Mo 6_Quebec_Infrastructure_Plan.pdf

for public transit and $0.3 billion for community housing. 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 2028- 2029 2029- 2030 2030- 2031…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

pdf 3,34 Mo 25-357_Diffusion.pdf

aux fins de subventions pour l’année scolaire 2025-2026 Paramètres pour l’année scolaire 2025-2026 Les allocations de base pour l’année scolaire 2025-2026…

Mise à jour : 22 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Ko 2024-0162-0163_air.pdf

____ 14 Liste des figures Figure 1 : Projection du taux de récupération atteint par les programmes et taux minimal de récupération actuel et proposé…

Mise à jour : 8 octobre 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Ko analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

____ 14 Liste des figures Figure 1 : Projection du taux de récupération atteint par les programmes et taux minimal de récupération actuel et proposé…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Liste des engagements financiers Fonds de lutte contre les dépendances – Mars 2025

pdf 256 Ko Formulaires_1_et_4_Mars_2025_FLCD_VSS.pdf

joueurs pathologiques PROG / ÉL (2025-2026) 2 160 000,00 Total : 2 160 000,00 CENTRE DE RÉFÉRENCE DU GRAND MONTRÉAL Montréal Hochelaga-Maisonneuve FORMULAIRE…

Mise à jour : 18 février 2026

Tableau synthèse des actions du Plan d’action en sécurité routière 2023-2028

pdf 154 Ko tableau-synthese-des-actions-du-PASR-2023-2028.pdf

la plus grande responsabilité de la sécurité sur l’usager de la route. 4. L’Approche Système sûr | Manuel de sécurité routière - Association mondiale de la…

Mise à jour : 15 février 2024

Budget 2017-2018 - Jeunesse

pdf 610 Ko Budget1718_Jeunesse.pdf

mesure permettra une plus grande utilisation de l’information sur le marché du travail par l’approfondissement des connaissances en matière d’emploi et,…

Mise à jour : 30 octobre 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère du Tourisme

pdf 1,38 Mo RA-rapport-annuel-tourisme-2023-2024.pdf

d’affaires 2023-2026 : maximiser le potentiel du secteur. Ce plan a notamment pour objectif de générer des recettes provenant du tourisme d’affaires de plus…

Mise à jour : 24 octobre 2024

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,67 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

12, 14, 16 et 17. Clarifications apportées aux paragraphes 18 et 19. 119 Liste des comptes budgétaires Mise à jour de la liste des comptes budgétaires. 120…

Mise à jour : 9 décembre 2022

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Expenditure Budget 2023-2024 - Québec Infrastructure Plan 2023-2033

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

Liste des engagements financiers Fonds de lutte contre les dépendances – Mars 2025

Tableau synthèse des actions du Plan d’action en sécurité routière 2023-2028

Budget 2017-2018 - Jeunesse

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère du Tourisme

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

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