Résultats de recherche

nt durable auprès des acteurs du système d’innovation et de leurs partenaires − Appuyer l’innovation en développement durable ▪ Nombre de projets de R-D…

priorités ministérielles ou gouvernementales doivent soit être liés aux objectifs du Plan d’agriculture durable 2020-2030, dont les objectifs visent à…

nos équipes et à la force de nos partenariats sur tout le territoire, nous bâtissons une relation durable, fondée sur la confiance, l’innovation et des…

XXXVIII Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 1 1. Objectifs d’aménagement durable des forêts L’aménagement durable des forêts vise l’équilibre…

participation et l’engagement _ un principe de développement durable qui figure parmi les seize indiqués à la Loi sur le développement durable (chapitre…

l’accent sur la recherche et le développement, en particulier dans des domaines tels que l’aviation durable et l’électrification. Le secteur affiche…

litige et refuser de fournir à la syndique les documents visés par celui-ci. […] 8 Lizo e c. Aviva, Compagnie d’assurance du Canada, 2016 CSC 52 9 Idem, para…

(RLRQ, chapitre C-8.3) Loi sur les compagnies* (RLRQ, chapitre C-38) Loi sur les compagnies de télégraphe et de téléphone* (RLRQ, chapitre C-45) Loi sur les …

brochet, qui fréquentent ces lieux lors de la fraie. Le Pôle d’expertise multidisciplinaire en gestion durable du littoral du lac Saint-Pierre (2018-2024) a…

lequel cet équipement est connu. APPORT DE L’ORGANISME AU DÉVELOPPEMENT DURABLE L’apport de l’organisme au développement durable sera consigné dans le…