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Rapport de recommandations - Caméras portatives au Québec

pdf 691 Ko RA_cameras_portatives_2022.pdf

Gendarmerie royale du Canada IQRDJ : Institut québécois de réforme du droit et de la justice MCN : ministère de la Cybersécurité et du Numérique MJQ : minist…

Mise à jour : 2 décembre 2022

Bulletin sur l'information du marché du travail octobre 2025 - région de Laval

pdf 664 Ko BUL_IMT_13_LAV_2025-10.pdf

adaptées de l’Enquête sur la population active Statistique Canada. Cela ne constitue pas une approbation de ce produit par Statistique Canada. Pour des…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Stratégie québécoise sur la santé des animaux sauvages rapport des activités de surveillance, 2008

pdf 4,33 Mo rapport-surveillance-2008.pdf

national de santé animale ² Institut national de santé animale ² Institut national de santé animale ² Institut national de santé animale –––– MAPAQ MAPAQ…

Mise à jour : 16 décembre 2024

Politique de gestion des plaintes du ministère de la Culture et des Communications

/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/publications/politique-gestion-plaintes

personnel du Ministère et s’adresse à toute personne, physique ou morale, ou groupe de personnes ayant reçu un service offert par le Ministère dans le cadre de sa mission. 3. Mission du Ministère La…

Mise à jour : 16 avril 2025

Fête du mouton et recommandations aux consommateurs

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/animaux-ferme-elevage/fete-mouton-consommateurs

et ses règlements Code civil du Québec Gouvernement du Canada Code criminel Loi sur la salubrité des aliments au Canada et Règlement Loi sur la santé des animaux et Règlement sur le transport des…

Mise à jour : 26 novembre 2024

Protocole standardisé pour l’inventaire de la rainette faux-grillon au Québec

pdf 1,36 Mo protocole-inventaire-rainette-faux-grillon.pdf

le nombre d’individus. 4.8.4 Types de détection Le type de détection au cours des inventaires de rainettes faux-grillon permet de distinguer entre des détect…

Mise à jour : 18 mars 2025

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

pdf 1,22 Mo RA_allegement_reglementaire_2025.pdf

n MO : Ministères et organismes MRNF : Ministère des Ressources naturelles et des Forêts MTMD : Ministère des Transports et de la Mobilité durable MTO : Mini…

Mise à jour : 26 mars 2026

Copies des rapports d'inspection des abattoirs détenant un permis de proximité pour l'année 2023-2024 – Partie 14

pdf 16,88 Mo DO_demande_acces_2025-12-29-002_Partie14_MAPAQ.pdf

Condition à la réception: Non-détecté Non-détecté Non-détecté Non-détecté Non-détecté Non-détecté Non-détecté Non-détecté Non-détecté Non-détecté Non-détecté…

Mise à jour : 26 janvier 2026

À propos des maladies à déclaration obligatoire (MADO) et signalements en santé publique

/sante/professionnels/mado/a-propos

par la Loi sur la santé publique sont : le ministre de la Santé et des Services sociaux; le directeur national de santé publique nommé en vertu de la Loi sur le ministère de la Santé et des Services…

Mise à jour : 11 novembre 2025

Fiche marché de l’Ontario

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-amerique/marche-touristique-canada/fiche-marche-ontario

l’expérience touristique québécoise : Canada, Hors-Québec , 2019 29 Destination Canada, Veille touristique mondiale - Topline Canada , 2020. 30 Destination Canada, 2021 Global Tourism Watch COVID…

Mise à jour : 8 mai 2025

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Protocole standardisé pour l’inventaire de la rainette faux-grillon au Québec

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

Copies des rapports d'inspection des abattoirs détenant un permis de proximité pour l'année 2023-2024 – Partie 14

À propos des maladies à déclaration obligatoire (MADO) et signalements en santé publique

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