Résultats de recherche

procédés. • Résultats satisfaisants par rapport au contexte. • Utilisation adéquate de la terminologie propre à un outil ou à un procédé. 4 Interpréter des…

d’évaluation des résultats à la fin du projet. Elle peut également devoir remettre une fiche d’évaluation plus longue, jusqu’à trois (3) ans après la fin du…

Toutefois, les résultats d’inventaires indiquent l’urgence d’agir, car par endroits nous nous approchons de la période où la récupération du bois de sciage…

toujours le résultat d’un ensemble d’éléments que l’évaluateur a considéré pour établir le montant de valeur retenue. Bien que pouvant être obtenu de façon…

organismes publics assujettis à la Loi sur les contrats des organismes publics (RLRQ, chapitre C-65.1) sont soumis aux règles en matière d’adjudication des c…

accessoire au contrat La nature du contrat ne doit pas être affectée par la modification La valeur et la quantité pour la qualification Contrats Les contrat…

budgétaires. 2 Tout octroi de contrat de services professionnels doit respecter les dispositions de la Loi sur les contrats des organismes publics et du…

budgétaires. 2. Tout octroi de contrat de services professionnels doit respecter les dispositions de la Loi sur les contrats des organismes publics et du…

qu’il y a lieu de traiter des contrats des artistes dits de la création dans une loi distincte, car leurs contrats sont, a-t-on dit, davantage des contrats…

chapitre A-6.01), la Commission vous a aussi remis un rapport annuel de gestion qui décrit les résultats qu’elle a obtenus pour l’année financière 2024-2025…