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que les pertes nettes en capital subies de 2006 à 2016, pour les pertes agricoles et les pertes agricoles restreintes subies de 2006 à 2016, et pour les…

l’atteinte du seuil Seuil à obtenir --- Coefficient de distribution (CD) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Coupe de régénération (CR) et mise…

peut déduire les pertes qu’elle a subies dans un secteur d’activité à l’encontre des profits qu’elle a réalisés dans un autre secteur d’activité. Toutefois,…

du Québec. Si un déversement d’hydrocarbures y survenait, une grande partie de la population en subirait les conséquences. À ce sujet, rappelons que certains…

Fonds des générations, nécessaires pour l’atteinte des objectifs de réduction de la dette d’ici 2025-2026. — À cet égard, les versements au Fonds des…

PAYPAL *FQA 20,00$ Date de la transacNom du commerçant Montant 11-02-2024 Mailchimp 20,26$ 12-02-2024 POSTMEDIA DIGITAL SUBS 45,99$ 13-02-2024 NATGEO MAG…

dominants d’ouest, subit des effets climatiques du continent américain; les climats sont en majorité à caractère continental. Toutefois, en raison de la…

rue Saint-Joseph, dans le quartier Ménard–Saint-Joseph. Parmi les bâtiments touchés, neuf auraient subi des endommagements importants. L’évaluation du niveau…

suivantes. Il exclut les effets du marché du carbone et des mesures du Plan de mise en œuvre 2021-2026 du Plan pour une économie verte 2030. Ce scénario de…

nal Practices. Dans M. Burgess et G. A. Tarr (dir.), Constitutional Dynamics in Federal Systems : Sub‑national Perspectives (p. 174), McGill‑Queen’s…