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recul s’est élevé à 192 920 (-24,9 %). Le Québec affiche la plus importante diminution annuelle, devant l’Île- du-Prince-Édouard (-905; -26,4 %) et l’Ontario…

établis aux tableaux 2.1 et 2.2. • Le tableau ci-dessous présente le type de famille d’expertise devant être réalisé selon l’intervention projetée et la zone…

électronique de services Pour utiliser les services électroniques du Ministère en toute sécurité, vous devez, au préalable, y inscrire votre entreprise et…

servirait de référence. À l’opposé, des dirigeants de collèges se disent mal informés et parfois mis devant le fait accompli quand ils doivent prendre des…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

l’audition ou à la vision, provinces au Canada, ECI de 2012 . . 24 9. Reddition de compte des MO devant produire des plans d’action annuels à l’égard des…

mineurs devant témoigner dans le cadre d’un dossier lié à un évènement criminel. Programme Témoin violence conjugale et violence sexuelle (PT-VCVS) : Ce…

membres, d'étendre ses activités à l'assurance de ses membres contre les détournements de sommes devant être déposées dans un compte en fidéicommis…

personnes victimes de violence sexuelle ou de violence conjugale, ce qui a facilité leur témoignage devant les tribunaux. Soulignons également que les…

l’absence d’une implication claire du RSPSAT dans l’évaluation et la mise à jour des programmes de santé devant guider les employeurs; • de l’absence d’une…