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doivent être situés : à l'intérieur du périmètre d'urbanisation en vigueur et ne pas contribuer à l’étalement urbain; à l'extérieur des zones…

FORÊTS PLAN STRATÉGIQUE 2023-2027 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS Cette publication a été réalisée par le Ministère des Ressources…

doivent être situés : • à l'intérieur du périmètre d'urbanisation en vigueur et ne pas contribuer à l’étalement urbain; • à l'extérieur des zones…

(((Q10a_a > = 1) OU (Q10a_b > = 1)) ET (((Q10a_c > = 1) OU (Q10a_d > = 1) OU (Q10a_e > = 1)) OU (Q10a_f > = 1))) (si ProprioCoproprio ET…

e consiste à créer une taxe dédiée ou à allouer une partie de la Taxe de vente du Québec (« TVQ ») à l’audiovisuel, à l’image de mesures mises en place dans…

superficie des milieux humides qui a été protégée Pourcentage de la superficie des milieux humides qui a été protégée = (A/B) x 100 A : Superficie des…

rétablissement du caribou forestier du Québec, 2013a). Le rut a lieu à l’automne, de septembre à novembre. La naissance des faons (période de mise bas) a…

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de la population active a également contribué à cette diminution des tensions. Alors qu’au plus fort de celles-ci il y avait moins d’un chômeur par poste…

total, la CCQ a reçu 371 demandes d’autorisation légale d’exercer et 109 d’entre elles ont été acceptées (chiffres de 2021). En 2021, la CCQ a reçu quatre…