Résultats de recherche

Approbation du Plan pour une économie verte 2030 et de son Plan de mise en œuvre 2021-202

pdf 51 Ko economie_verte_memoire.pdf

reporter l’annonce du PEV 2030, initialement prévue en mars 2020. Un ensemble de premières actions devait également accompagner le PEV 2030 et marquer le…

Mise à jour : 15 janvier 2021

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui aux expositions agricoles et sectorielles 2024-2027, sous-volet 1.1

pdf 0,91 Mo FO_formulaire-demande-1.1-expositions-agricoles_MAPAQ.pdf

certains endroits. 1. INSTRUCTIONS Pour que votre demande d’aide financière soit recevable, vous devez remplir chacune des sections de ce formulaire, le…

Mise à jour : 20 février 2025

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui aux expositions agricoles et sectorielles 2024-2027, sous-volet 1.3

pdf 921 Ko FO_formulaire-demande-1.3-expositions-agricoles_MAPAQ.pdf

certains endroits. 1. INSTRUCTIONS Pour que votre demande d’aide financière soit recevable, vous devez remplir chacune des sections de ce formulaire, le…

Mise à jour : 20 février 2025

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui aux expositions agricoles et sectorielles 2024-2027, sous-volet 1.2

pdf 913 Ko FO_formulaire-demande-1.2-expositions-agricoles_MAPAQ.pdf

certains endroits. 1. INSTRUCTIONS Pour que votre demande d’aide financière soit recevable, vous devez remplir chacune des sections de ce formulaire, le…

Mise à jour : 25 février 2025

Mémoire concernant le Projet de règlement concernant certaines mesures transitoires de la Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions – Consultation préalable

pdf 411 Ko mesures_conservation_patrimoine_naturel_memoire.pdf

ayant mené à la rédaction de la loi modificatrice ont permis d’établir que seul le régime d’activités devait avoir une portée réglementaire. Un pouvoir…

Mise à jour : 25 novembre 2021

Mémoire - Projets de règlements modifiant le Règlement sur les certificats de qualification et sur l’apprentissage en matière d’électricité, de tuyauterie et de mécanique de système de déplacement mécanisé dans les secteurs autres que celui

pdf 186 Ko 2021-0181-0182_memoire.pdf

pour lesquelles les risques pour le public sont moins importants. Depuis 2008, tous les mécaniciens devant intervenir sur de tels systèmes doivent détenir un…

Mise à jour : 18 juillet 2022

TECQ 2014-2018 - Foire aux questions

pdf 61 Ko TECQ_2014-2018_FAQ.pdf

travaux admissibles. On peut citer notamment les études préliminaires et la confection des plans et devis. 17. Est-ce que les plans d’intervention visant…

Mise à jour : 1 octobre 2018

Analyse d'impact règlementaire : Loi concernant la mise en oeuvre du discours sur le budget du 17 mars 2016

pdf 453 Ko AINFR_AIR_SAAQ.pdf

qualifiées urgentes pour répondre spontanément à un besoin rapide, par exemple, pour se présenter devant la Commission des transports du Québec. 4.3.5…

Mise à jour : 2 avril 2020

Documents produits par le ministère de l’Économie et de l’Innovation concernant la construction d’une maternité de recherche et de formation en production porcine du Centre de développement du porc du Québec

pdf 9,36 Mo RA-maternite-recherche-formation-porc.pdf

Conseil du trésor pour procéder à la réalisation du programme fonctionnel et technique et des plans et devis, ainsi que pour procéder à la réalisation du…

Mise à jour : 24 mars 2021

Z-20_AQEPA.pdf

pdf 128 Ko Z-20_AQEPA.pdf

d’autonomie et les adaptations nécessaires devraient donc être intégrés dans l’évaluation globale devant être faite à l’entrée en SGEE et révisée à chaque…

Mise à jour : 27 février 2023

Résultats de recherche

Filtres

Approbation du Plan pour une économie verte 2030 et de son Plan de mise en œuvre 2021-202

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui aux expositions agricoles et sectorielles 2024-2027, sous-volet 1.1

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui aux expositions agricoles et sectorielles 2024-2027, sous-volet 1.3

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui aux expositions agricoles et sectorielles 2024-2027, sous-volet 1.2

Mémoire concernant le Projet de règlement concernant certaines mesures transitoires de la Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions – Consultation préalable

Mémoire - Projets de règlements modifiant le Règlement sur les certificats de qualification et sur l’apprentissage en matière d’électricité, de tuyauterie et de mécanique de système de déplacement mécanisé dans les secteurs autres que celui

TECQ 2014-2018 - Foire aux questions

Analyse d'impact règlementaire : Loi concernant la mise en oeuvre du discours sur le budget du 17 mars 2016

Documents produits par le ministère de l’Économie et de l’Innovation concernant la construction d’une maternité de recherche et de formation en production porcine du Centre de développement du porc du Québec

Z-20_AQEPA.pdf

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca