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Analyse d'impact réglementaire - Projet de modification du décret sur l'industrie des services automobiles des régions Lanaudière-Laurentides - Analyse d'impact réglementaire

pdf 496 Ko 2024-2101_air.pdf

du projet de décret. Concernant la consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et des économies, soulignons que la période de pu…

Mise à jour : 7 octobre 2024

Stratégie 2025-2030 pour l'agriculture de proximité - Ouvrir l'horizon des possibles

pdf 1,47 Mo PO_strategie_agriculture_proximite_MAPAQ.pdf

DES POSSIBLES STRATÉGIE 2025-2030 POUR L’AGRICULTURE DE PROXIMITÉ Il est possible de consulter la présente publication en format électronique (PDF) dans le…

Mise à jour : 19 novembre 2025

engagements_financiers_avril_2025

pdf 2,67 Mo engagements_financiers_avril_2025.pdf

de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de…

Mise à jour : 12 février 2026

Fiche-chasse.pdf

pdf 2,21 Mo Fiche-chasse.pdf

https://www.ouranos.ca/publication-scientifique/Etat_peches_aquaculture2017.pdf https://www.ouranos.ca/publication-scientifique/RapportGratton2013_FR.pdf…

Mise à jour : 27 janvier 2023

Programme d’infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) - Suivi d’avancement des dépenses et Reddition de comptes finale

pdf 211 Ko FAQ_PRIMA_reddition_comptes.pdf

u/adm/min/affaires-municipales/publications/infrastructures/prima/GUI_PRIMA_2023.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/p…

Mise à jour : 27 juin 2023

Document concernant l’indice de conformité du cadre normatif de gestion contractuelle du ministère de la Sécurité publique

pdf 1,86 Mo 2020-10862.pdf

concernant l’indice de conformité du cadre normatif de gestion contractuelle du ministère de la Sécurité publique (MSP), pour la période d’octobre 2018 à…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Guide d’accompagnement pour une demande d’aide financière – Volet « Acquisition des technologies »

pdf 489 Ko Ecocamionnage_Guide-demande-aide_volet-Acquisition-des-technologies.pdf

pour une demande d’aide financière – Volet « Acquisition des technologies » Novembre 2025 Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Processus de gestion de plaintes faites par les parents à l'endroit de la DEM ainsi que les communications internes concernant un bug informatique survenu récemment qui donnait accès aux commentaires privés des agents aux parents via la plateforme sé

pdf 752 Ko 23-304_Diffusion.pdf

en soutien informatique du ministère de l’Éducation (Madame Bourget) pour mentionner la faille. Publication sur le canal interne Teams (Info-DEM) à…

Mise à jour : 26 octobre 2023

Guide à l'intention du propriétaire de terre privée - Droit de passage des véhicules hors route

pdf 821 Ko guide-proprio.pdf

DE PASSAGE DES VÉHICULES HORS ROUTE GUIDE À L’INTENTION DU PROPRIÉTAIRE DE TERRE PRIVÉE Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la…

Mise à jour : 27 avril 2023

info-inspec_automne2015.pdf

pdf 156 Ko info-inspec_automne2015.pdf

ites-des-pharmaciens/ https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/SG_protocole_acetaminophene.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents…

Mise à jour : 19 juin 2024

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