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de maintien du parc, dont 475,0 M$ pour la réalisation de travaux prioritaires sur des composantes liées à la santé et à la sécurité des personnes de même…

être admissibles aux volets 2.1 et 3.1 du PAI 2025-2028, les interventions doivent être directement liées à des biens meubles et des équipements non…

l'obligation au titre des prestations constituées au début de l'exercice; b) la juste valeur, ou la valeur liée au marché, des actifs du régime au…

par Novoclimat ou le conseiller évaluateur avant leur mise en œuvre. 5) Toute demande d'équivalence liée aux exigences techniques du programme doit être…

Services sociaux. S’ajoutent à ce mandat d’autres tâches et responsabilités touchant les dossiers liés aux affaires étudiantes et à la santé et aux services…

De: À: Cc: Objet: Date: Pièces jointes : li] Julie Boucher Boîte acces mce N/ Réf. : 2526-136 - Votre demande d"accès à !"information 23 février 2026…

électorale Commission scolaire Eastern Townships Services Professionnels Implantation de pratiques liées aux données probantes et à l'amélioration continue…

gestion par le temps approuvée par le MAPAQ / Pas de chronomètre pour vérifier les délais de gestion liés au temps. 1 Garder propres les équipements et…

retirer l’exclusion des médias sociaux. Parmi celles-ci, il y avait l’option de retirer des activités liées plus spécifiquement aux réseaux sociaux. L’option…

orignal sans bois soit récolté par un chasseur en vertu d’une autorisation, le coupon de transport (lié au permis régulier) du titulaire du permis OSB pour…