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augmentation de près de 107 % du SM. 1 9 ,0 5 $ 1 8 ,1 6 $ 1 7 ,8 6 $ 1 7 ,5 5 $ 1 6 ,5 5 $ 1 6 ,3 0 $ 1 5 ,9 8 $ 1 5 ,7 3 $ 1 5 ,6 7 $ 1 5 ,3 6 $ 1 3 ,9 8 $…

active 4 912,8 2,4 27,3 0,0 0,6 Emploi 4 655,2 8,4 50,7 0,2 1,1 Emploi à temps plein 3 766,4 -9,8 -24,6 -0,3 -0,6 Emploi à temps partiel 888,8 18,1 75,3 2,1…

au Ministère, dans le délai accordé, les renseignements et les documents complémentaires que celui-ci lui réclamera. 6.2 Critères d'évaluation de la demande…

compétences professionnelles (ci-après le « bureau du commissaire ») le 21 octobre 2016 au sujet d’un différend avec l’Ordre des psychoéducateurs et…

% du total des dépenses admissibles énumérées ci-dessus; • frais de contingence, jusqu'à concurrence de 10 % du total des dépenses admissibles énumérées…

75 5- Petit déj ministre 18 pax 18 novembre_25578 6-Laurier Vallon-1340894 7-Laurier Vallon- 1341351 8- Salon VIP YQB dir cabinet Veuillez noter que dans les…

publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »). Vous trouverez ci-annexé la liste des tiers ayant…

Contexte Le projet de loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace (ci-après le « projet de loi n° 15 »), présenté à…

restent dans la partie concentrée et sont ensuite évacués. 2. Prévision des coûts pour 2014. Ceux-ci varient en fonction du type de traitement et de la…

l’alimentation réalisé en novembre 2019. La Loi sur la protection sanitaire des animaux (chapitre P-42) (ci-après Loi P-42) donne la possibilité au MAPAQ…