Résultats de recherche

supérieur, accompagné par IVADO, se mobilise pour organiser une journée d’informations et de consultation qui aura lieu le 15 mai prochain à Montréal. Cette…

RAISONS DE LA CONSERVATION : a) En vue de l’application de la loi (préciser) : Loi sur la fonction publique (L.R.Q., c. F-3.1 et c.F-3.1.1), Loi sur l’accès…

Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics qui peut être consulté sur le site Internet du Secrétariat aux…

d’inscription, Évaluation des technologies innovantes en santé L’INESSS et le cancer… 4 Comités consultatifs Lecteurs externes Comité délibératif permanent…

statut: https://www.tresor.gouv.qc.ca/infrastructures-publiques/tableau-de-bord/resultats … 2 https://www.tresor.gouv.qc.ca/infrastructures-publiques/tableau…

demandes d’homologation de conventions de mise en marché, notamment le dépôt de la demande, la publication des homologations sous la forme de décision…

manifestations cliniques inhabituelles (MCI) est obligatoire au Québec en vertu de la Loi sur la santé publique (Chapitre S-2.2, art 69). Toute déclaration…

violence ? › À quel moment cette analyse de situation a-t-elle été réalisée la dernière fois ? Qui a été consulté ? Par quels moyens ? › Quels constats se…

alors qu’il siégeait à huis-clos ou s’ils sont visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985,…

production du cadre réglementaire adapté aux bouleversements induits par l’IA pour l’administration publique ». Après vérification, nous vous informons qu’en…