Résultats de recherche

Demande d'évaluation comparative des études effectuées hors du Québec.

pdf 585 Ko FO_demande_evaluation_etudes_hors_quebec_A0361F0.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/acces-information/CAD_Gouvernance_MIFI_2023_mod_ACC.pdf…

Mise à jour : 23 mars 2026

Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 09

xls 131 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_09_MESS_2023-2024.xls

d 4 rue Pelchat Les Escoumins Québec, Canada G0T1K0 S.O. S.O. Ministère de la Sécurité publique Sécurité publique Programme de financement des organismes…

Mise à jour : 14 juillet 2025

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11,35 Mo DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

Unités EXEMPTION: Subvention 50% LCV : Article 556 alinéa 4 LCV *** CERTIFICAT DE PUBLICATION AFFICHAGE (CM/LCV) : PUBLICATION (LCV) : DÉLAI 5 JOURS CERTIFIÉ…

Mise à jour : 12 avril 2024

Foire aux questions (FAQ) concernant les systèmes d’information géographique (SIG) et l’adressage commun

pdf 416 Ko FAQ_SIG-Adressage-commun.pdf

9-1-1 évolués, la sécurité publique repose uniquement sur un système basé sur des tables constituées de plages d’adresses municipales et de données connexes…

Mise à jour : 2 décembre 2024

Guide d’application relatif aux véhicules et accessoires d’intervention à l’intention des services de sécurité incendie

pdf 2,22 Mo guide_application_vehicules_ssi.pdf

d’intervention à l’intention des services de sécurité incendie Ministère de la Sécurité publique Ministère de la Sécurité publique NOTE AU LECTEUR Le Guide…

Mise à jour : 16 décembre 2020

Aménagement de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation de pulvérisateurs à jet porté

pdf 1,53 Mo amenagement-brise-vent-reduire-derive.pdf

CGP_Feuillet_2.pdf http://www.environnement.gouv.qc.ca/publications/note-instructions/08-01.htm http://www.environnement.gouv.qc.ca/publications/note-instruc…

Mise à jour : 12 février 2025

Objectifs permettant la réussite de cours de français

pdf 713 Ko objectifs-francais-de-langue-seconde.pdf

/adm/min/education/publications-adm/cegeps/services-administratifs/Composantes-formation-generale-cegeps.pdf…

Mise à jour : 4 juillet 2024

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

pdf 298 Ko 2021-0222_air.pdf

au Canada. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies L’AIR est préliminaire et la consultation se fera au…

Mise à jour : 14 février 2022

Projet de règlement modifiant le Décret sur l’enlèvement des déchets solides de la région de Montréal

pdf 349 Ko ANA_Impact_Reglementaire_PRJ_REGL_Modifiant_DEC_Enlevement_Dechets_solides_06_MTL.pdf

Dépenses en ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) Entre 0,2 M$ et 6,1 M$ 0 Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses,…

Mise à jour : 4 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Règlement du Comité paritaire des boueurs de la région de Montréal

pdf 410 Ko 2024-1820_air.pdf

projet de règlement. Concernant la consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies, soulignons que la période de publ…

Mise à jour : 12 juillet 2024

Résultats de recherche

Filtres

Demande d'évaluation comparative des études effectuées hors du Québec.

Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 09

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

Foire aux questions (FAQ) concernant les systèmes d’information géographique (SIG) et l’adressage commun

Guide d’application relatif aux véhicules et accessoires d’intervention à l’intention des services de sécurité incendie

Aménagement de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation de pulvérisateurs à jet porté

Objectifs permettant la réussite de cours de français

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

Projet de règlement modifiant le Décret sur l’enlèvement des déchets solides de la région de Montréal

Analyse d'impact réglementaire - Règlement du Comité paritaire des boueurs de la région de Montréal

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca