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lle8 À remplir dans le cas d’un enfant à charge âgé de 18 ans ou plus, étudiant à temps plein9 Conjoint Début de session scolaire (AAAA/MM/JJ) Fin de session…

observée pour ceux en situation de handicap. 12,8 % 11,2 % 12,2 % 9,1 % 4,9 % 12,8 % 12,2 % 13,3 % 7,5 % 7,5 % 8,4 % 6,8 % 5,2 % 7,6 % 6,9 % 8,1 % 0 % 2 % 4…

3e-Rang Inconnue Chemin Gentillo 6 25 8 00 4 5 91 8 86 9 5 918 871 5 91 9 03 2 5 92 0 68 4 6 397 425 5 91 9 12 9 5 920 628 5 919 235 5 91 9 20 3 5 91 9 20 4…

mm à 914 mm (de 1 pi à 3 pi). 3.4.8.4 Installation de conduits flexibles a) Les conduits flexibles autorisés à l’article 3.4.8.3 et aux paragraphes 3.4.8.5a)…

fins des présentes, ci-après appelé « le BNG »; ET : LA MUTUELLE PROVINCIALE DE NÉGOCIATION COLLECTIVE DES CENTRES DE LA PETITE ENFANCE (CSQ) représentée par…

octobre 2024, dont une copie certifiée est jointe à l’annexe A; ci-après désignée la « MUNICIPALITÉ »; La MINISTRE et la MUNICIPALITÉ ci-après désignées les…

varie entre 0,02 $ et 0,2 $ par tonne (voir le tableau ci-après). Pour l’ensemble des pierres livrées en 2016, le coût pourrait varier entre 0,8 M$ et 8,3…

ADMISSIBLES AUX CONTRATS PUBLICS (RENA) 6. RÉSILIATION 7. CESSION DE CONTRAT 8. PROPRIÉTÉ ET DROITS D’AUTEUR 8.1 Propriété matérielle 8.2 Droits d’auteur 9.…

ministère de la Justice ont été consultés. 8- Mise en œuvre, suivi et évaluation Considérant que les articles 63.8 et 63.11 de la Loi sur l’accès et les…

Financement et tarification des services 7. Avenue de l’infonuagique 8. Implications 8.1 Gouvernance 8.2 Prestataire de services 8.3 Finances 9. Conclusion…