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Plan d’action gouvernemental en matière d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025

pdf 114 Ko plan_action_gouvernemental_matiere_allegement_reglementaire_administratif_2020_2025_memoire.pdf

TITRE : Plan d’action gouvernemental en matière d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025 PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Le 3 décembre…

Mise à jour : 11 mars 2021

Plan d'action régional 2024-2025 - Direction générale de Services Québec du Centre-du-Québec

pdf 909 Ko PAR_Centre-du-Quebec_2024-2025.pdf

PLAN D'ACTION RÉGIONAL 2024-2025 DIRECTION GÉNÉRALE DE SERVICES QUÉBEC DU CENTRE-DU-QUÉBEC Plan d’action régional 2024-2025 │ II Note aux lecteurs Les…

Mise à jour : 30 octobre 2024

1810 - Attestation de situation de la personne réputée à temps plein

pdf 471 Ko 1810-attestation-repute-temps-plein-2024-2025.pdf

Décembre 2024 Janvier 2025 Janvier 2025 Février 2025 Février 2025 Mars 2025 Mars 2025 Avril 2025 Avril 2025 Mai 2025 Mai 2025 Juin 2025 Juin 2025 Juillet …

Mise à jour : 6 janvier 2026

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 554 Ko ReglesOccup_2024-2025_BC-RSGE.pdf

2024-2025 considérée par le Ministère, déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du RFA 2024-2025, lequel doit parvenir au…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de mati

pdf 0,98 Mo reimr-consultation-2025-11-19-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-va.pdf

et l’incinération de matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québec le 19 novembre 2025, pour une période de consultation de 45 jours. Elle…

Mise à jour : 19 novembre 2025

1810 - Attestation de situation de la personne réputée à temps plein

pdf 245 Ko 1810-attestation-repute-temps-plein-2025-2026.pdf

l’enfant : 2. Nom et prénom de l’enfant : Septembre 2025 Septembre 2025 Octobre 2025 Octobre 2025 Novembre 2025 Novembre 2025 Décembre 2025 Décembre 2025…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Tout document, message électronique, lettre ou clavardage sur Teams que madame Carole Arav, sous-ministre, détient au sujet des 540 millions de dollars réinvestis dans le système d'éducation québécois.

pdf 2,74 Mo 25-339_Diffusion.pdf

juillet 2025 CS (Québec) Objet : Nouvelle mesure d’ajustement budgétaire pour une saine gestion financière de l’année scolaire 2025-2026 Dans le cadre de la…

Mise à jour : 29 octobre 2025

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2024

pdf 4,49 Mo AUTFR_lepointNov2024.pdf

2024-2025, le déficit comptable se maintient à 8,8 G$, soit à 1,4 % du PIB. –11,0 –8,5 –4,2 –3,9 –3,9 –11,0 –9,2 –4,2 –3,9 –3,2 2024- 2025 2025- 2026 2026-…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2024

pdf 4,49 Mo AUTFR_lepointbrefNov2024.pdf

2024-2025, le déficit comptable se maintient à 8,8 G$, soit à 1,4 % du PIB. –11,0 –8,5 –4,2 –3,9 –3,9 –11,0 –9,2 –4,2 –3,9 –3,2 2024- 2025 2025- 2026 2026-…

Mise à jour : 26 novembre 2024

Suivi des heures rémunérées et mesures d'optimisation - BSM-2026-005823

pdf 1,10 Mo DAI_no_BSM-2026-005823.pdf

(ETC*) Estimé** octobre 2025 octobre Cumulatif Prévision Octobre MJQ Régulier Supplémentaire 2025-2026 2024-2025 Écart 2025-2026 2024-2025 Écart Prévision au…

Mise à jour : 27 mars 2026

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Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de mati

1810 - Attestation de situation de la personne réputée à temps plein

Tout document, message électronique, lettre ou clavardage sur Teams que madame Carole Arav, sous-ministre, détient au sujet des 540 millions de dollars réinvestis dans le système d'éducation québécois.

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2024

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