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Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’aide financière aux études –Indexation 2026-2027 et autres mesures

pdf 262 Ko 2026-0001_memoire.pdf

plein (Programme de prêts et bourses) et le Programme de prêts pour les études secondaires en formation professionnelle à temps partiel et pour les études…

Mise à jour : 23 mars 2026

Dans le cadre du PQI 2024-2034, pour chacun des projets d’ajout d’espace (bonification) déposé par les centres de services scolaires, la fiche synthèse ou le rapport résumant l’analyse administrative qui en a été faite, selon les critères dé

pdf 861 Ko 25-83_Diffusion.pdf

c Québec Vanier‐Les Rivières 881 881010 Everest Primaire Autre Acquisition de locaux modulaires…

Mise à jour : 10 juillet 2025

Orientations pluriannuelles en matière d’immigration au Québec pour la période 2026-2029

pdf 434 Ko Orientations_planification_pluriannuelle_immigration_2026-2029.pdf

études, par rapport à 2024, pour les programmes des centres de formation professionnelle, les programmes menant à un diplôme d’études collégiales au cégep et…

Mise à jour : 10 novembre 2025

Montant de l’aide financière pour une borne de recharge individuelle en multilogement

/transports/transport-electrique/aide-financiere-ecorecharge/borne-individuelle-multilogement/montant-subvention

ou plus construit avant le 26 septembre 2026. De plus, le propriétaire du bâtiment ou le syndicat de copropriété ne doit pas avoir reçu de subvention du programme Écorecharge pour la mise à niveau…

Mise à jour : 19 mars 2026

Référentiel de données pour le domaine forestier

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/entreprises-industrie/recolte-approvisionnement-bois/declarations-obligatoires/referentiel-donnees

(TSC) Année d’exercice financier 2026-2027 Référentiel PRAN TSC, version 8.9.1 (ZIP 22 Mo) Référentiel PRAN TSC, version 8.9.0 (ZIP 23 Mo) Année d’exercice financier 2025-2026 Référentiel PRAN TSC,…

Mise à jour : 2 février 2026

Plan d’action en tourisme d’affaires – 2023-2026 : Maximiser le potentiel du secteur

pdf 3,81 Mo PL_tourisme-affaire_2023-2026__3_.pdf

tourisme d’affaires de plus de 2,5 milliards de dollars en 2026-2027 Cibles du Plan stratégique 2023-2027 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 1,0 G$ 1,8…

Mise à jour : 13 novembre 2024

Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux (projet de loi no 79)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-6-15-avril-2025

vigueur simultanément à la LCOM. Il est actuellement prévu que ces travaux soient complétés au printemps 2026. D’ici là, les articles de la LCV, du CM, de la Loi sur les sociétés de transport en…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Appel à projets de coopération Québec-Flandre

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-flandre

Commission mixte permanente de coopération Québec-Flandre 2024-2026. La Commission mixte est chargée d’élaborer et de mettre en œuvre une programmation biennale de projets de coopération en prenant…

Mise à jour : 14 mai 2025

Protocole standardisé pour le suivi des populations de rainettes faux-grillon dans le sud du Québec

pdf 1,81 Mo protocole-suivi-populations-rainette-faux-grillon.pdf

(consulté le 5 mars 2026). MELCCFP (2026). Protocole standardisé pour l’inventaire de la rainette faux-grillon au Québec, gouvernement du Québec, Québec, 24…

Mise à jour : 1 avril 2026

Placements Sports et Loisirs - Cadre normatif 2023-2026

pdf 794 Ko Cadre-normatif-PPSL-2023-2026.pdf

peut être présenté au bilan. Programme Placements Sports et Loisirs – Règles et normes – 2023-2026 Page des mentions Table des matières CHAPITRE I :…

Mise à jour : 9 janvier 2025

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Dans le cadre du PQI 2024-2034, pour chacun des projets d’ajout d’espace (bonification) déposé par les centres de services scolaires, la fiche synthèse ou le rapport résumant l’analyse administrative qui en a été faite, selon les critères dé

Orientations pluriannuelles en matière d’immigration au Québec pour la période 2026-2029

Montant de l’aide financière pour une borne de recharge individuelle en multilogement

Référentiel de données pour le domaine forestier

Plan d’action en tourisme d’affaires – 2023-2026 : Maximiser le potentiel du secteur

Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux (projet de loi no 79)

Appel à projets de coopération Québec-Flandre

Protocole standardisé pour le suivi des populations de rainettes faux-grillon dans le sud du Québec

Placements Sports et Loisirs - Cadre normatif 2023-2026

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