Résultats de recherche

moyens sélectionnés pour y répondre. Ceux-ci regroupent les objectifs stratégiques du Ministère résultant de la SADF, les enjeux et objectifs qui ont été…

nécessaire. Cela contribuerait à la simplification des structures d’encadrement. En pratique, il en résulterait un organisme de réglementation et de…

.............................................................................................. 3 3.1.1 La sécurité civile au Québec…

Historique des reconnaissances de l’AQAD ........................................................... 13 3.1.1 Reconnaissance Loi S-32.1…

.............................................................................................. 9 3.1.1 Places annualisées visées par l’agrément…

série d’actes répétitifs, qui se produisent généralement selon une courbe ascendante. […] Elle ne résulte pas d’une perte de contrôle, mais constitue, au…

série d’actes répétitifs, qui se produisent généralement selon une courbe ascendante. […] Elle ne résulte pas d’une perte de contrôle, mais constitue, au…

rents projets étudiés. Les résultats présentés dans ce rapport et les données de performances résultantes permettront aux gestionnaires…

la gestion de la mesure ...................................................................... 9 3.1.1 Promotion de la mesure…

n soudaine; - tout autre homicide coupable n’étant pas un meurtre ou un infanticide; - la mort résultant d’une ouverture non protégée dans une étendue de…