Résultats de recherche

nal Practices. Dans M. Burgess et G. A. Tarr (dir.), Constitutional Dynamics in Federal Systems : Sub‑national Perspectives (p. 174), McGill‑Queen’s…

Tabling of the Plan de mise en valeur du territoire public 2022-2026 and the Programme dꞌaide à la mise en valeur du territoire public 2022-2026. Ressources…

pas la portée; éviter que les OGAT laissent la porte ouverte à des situa ons où la zone agricole subirait des pressions entraînant des pertes de sols ou…

IV, which provides a total of $188.4 million in financial assistance over five years (2022-2023 to 2026-2027) to Québec's Indigenous communities. Conseil…

inscrits aux huit derniers plans québécois des infrastructures 2013-2023 2014-2024 2015-2025 2016-2026 2017-2027 2018-2028 2019-2029 2020-2030 Réseau routier…

en vigueur selon la limite relative au nombre d’enfants imposée par la DGSP. Toutefois, si la RSG a subi une baisse de la clientèle par rapport à sa…

de nombreux dossiers stratégiques, notamment la nomination d’une nouvelle direction générale en a subi les contrecoups. Cet état de fait a été hautement…

measures (targeted sub-groups) • Additional opportunities to teach and practise behaviours for a given period of time • Adapted pedagogical strategies •…

sont consacrés pour l’exercice 2022-2023, sans compter les 16,2 M$ pour les exercices 2022-2023 à 2026-2027 qui permettront de soutenir de telles…

l’atteinte du seuil Seuil à obtenir --- Coefficient de distribution (CD) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Coupe de régénération (CR) et mise…