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Diverses informations sur le mouvement du personnel du Ministère selon les différents corps d'emploi ainsi que sur l'Aide financière aux études pour les cinq dernières années.

pdf 546 Ko 24-661_Diffusion.pdf

d’absence sont utilisés pour l’invalidité au travail (maladie ou assurance-salaire). … 2 2 Vous pouvez consulter l’information concernant les départs à la…

Mise à jour : 18 février 2025

Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les prémélanges médicamenteux et les aliments médicamenteux destinés aux animaux

pdf 191 Ko 2021-0253_memoire.pdf

présentement étudiées afin d’accompagner cette clientèle. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Une consultation des…

Mise à jour : 22 février 2022

Consignes - Directive type pour les organismes municipaux

pdf 556 Ko consignes_directive-type_organisme-municipaux.pdf

in/langue-francaise/fr/publications/emissaires/information_redaction_directiveparticuliere.pdf…

Mise à jour : 4 août 2025

Qualité de l'air au palais de justice de Kuujjuaq - BSM-2025-005656

pdf 3,40 Mo DAI_no_BSM-2025-005656.pdf

l’Abitibi-Témiscamingue, du Directeur des poursuites criminelles et pénales, du Ministère de la sécurité publique et/ou de l'Administration régionale de…

Mise à jour : 3 mars 2026

Bulletin d’information en prévention, août 2018

pdf 1,02 Mo bip_aout_2018.pdf

Conseillère en prévention au ministère de la Sécurité publique Le phénomène de l’intimidation Photo : Bramgino – Fotol ia Selon la Loi sur l’instruction publ…

Mise à jour : 21 novembre 2022

Mesure de protection de l’aigle royal à l’égard des activités d’aménagement forestier

pdf 636 Ko Mesure-protection-aigle-royal.pdf

et de flore et d’autres éléments de biodiversité dans le territoire forestier du Québec. Cette publication constitue une actualisation du document Mesure de…

Mise à jour : 23 décembre 2024

Programmation d'activités physiques parascolaires au primaire et au secondaire

pdf 421 Ko Politique-cadre-sante-ecole-fiche7.pdf

parents, permet également d’optimiser la programmation. POUR DES RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES, CONSULTER LE SITE SUIVANT : MELS www.mels.gouv.qc.ca 7…

Mise à jour : 8 octobre 2025

Sdf fdsfsdfg

pdf 1,97 Mo 2021-12283.pdf

recherchées est disponible dans les publications 2015 à 2019 sur la desserte policière qu’il est possible de consulter sur le site Internet du ministère de…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Rapport d'examen de plainte

pdf 314 Ko Rapport_5115-20-001.pdf

spécialités « santé publique dentaire », No de dossier : 5115-20-001 4 Rapport d’examen de plainte « médecine buccale7 » et « radiologie buccale et…

Mise à jour : 20 février 2025

Règlements modifiant le Régime pédagogique modifié de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2020-2021 et le Régime pédagogique modifié de la formation générale des adu

pdf 69 Ko regime_pedagogique_modifie_education_prescolaire_enseignement_primaire_secondaire_2020_2021_formation_generale_adultes_memoire.pdf

les régimes pédagogiques modifiés soit édictés sans faire l’objet d’une publication à la Gazette officielle aux fins de consultation, en raison de l’urgence…

Mise à jour : 20 juillet 2021

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Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les prémélanges médicamenteux et les aliments médicamenteux destinés aux animaux

Consignes - Directive type pour les organismes municipaux

Qualité de l'air au palais de justice de Kuujjuaq - BSM-2025-005656

Bulletin d’information en prévention, août 2018

Mesure de protection de l’aigle royal à l’égard des activités d’aménagement forestier

Programmation d'activités physiques parascolaires au primaire et au secondaire

Sdf fdsfsdfg

Rapport d'examen de plainte

Règlements modifiant le Régime pédagogique modifié de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2020-2021 et le Régime pédagogique modifié de la formation générale des adu

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