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BU_Bioclips_Vol29_no24_MAPAQ.pdf
pdf 0,94 Mo BU_Bioclips_Vol29_no24_MAPAQ.pdf
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Amendements au projet de loi no 67, Loi instaurant un nouveau régime d'aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d'eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diver
pdf 134 Ko zones_inondables_lacs_cours_eau_memoire.pdf
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Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier
pdf 364 Ko DIFF_AIR_PL_financier.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 331 Ko Rapport_5145-12-001.pdf
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Procès-verbal de la rencontre du 6 décembre 2021 du Comité consultatif sur les changements climatiques
pdf 336 Ko proces-verbaux-2021.pdf
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Consultation qualitative auprès de professionnels oeuvrant dans l’organisation de voyages de motivation au Québec
pdf 1,00 Mo PL-plan-cadre-rapport-entrevues-voyages-motivation.pdf
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Politique de financement des services publics
pdf 572 Ko MInFR_PolitiqueFSP.pdf
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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées
pdf 606 Ko MES-plan-action-pers-handicapees-Bilan-2022-2023.pdf
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Les facteurs de réussite scolaire au primaire
pdf 551 Ko Bulletin1-facteurs-reussite-primaire.pdf
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