Résultats de la recherche
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Demande de compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023 afin de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.
pdf 311 Ko AI_M20242722_Achats_Amazon_1janv-31dec2023_MESS.pdf
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Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021
pdf 798 Ko RA_Trib_spec_violences_s_c_MJQ.pdf
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Budget 2018-2019 - Jeunesse : l’avenir du Québec
pdf 544 Ko Jeunesse_1819.pdf
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Etude sur la faisabilite d'un lien entre la rive-sud et la rive-nord - Rapport final VOL 2 (1979
pdf 19,83 Mo 1979-Etude-faisabilite-VOL2.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
pdf 3,27 Mo loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver
pdf 886 Ko analyse-impact-reglementaire-plan-national-eau-2024.pdf
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Plan québécois des infrastructures 2022-2032
pdf 3,38 Mo 6-Plan_quebecois_infrastructures.pdf
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Rapport financier 2018 – Formulaire codifié
xlsx 877 Ko formulairecodifierf2018.xlsx
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Mémoire concernant le Projet de loi visant principalement à améliorer l’encadrement relatif aux étudiants
pdf 188 Ko 2024-0171_memoire.pdf
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PALOS01_R26290_2023-08-21-090442.PDF
pdf 0,90 Mo registre_penalites-admin_202301-202303.pdf