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................... 6 Tendre vers le modèle multipolaire d’aménagement du territoire ............. 8 Vision globale et orientations générales d’une stratégie…

sur les avis reçus est ensuite préparé par les commissaires à l’intention de la municipalité. Celle-ci est tenue de faire connaître les résultats de la…

418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 8 juillet 2021, par laquelle vous souhaitez obtenir : «…

représentée par monsieur Denis Clary, président, dûment autorisé tel qu’il le déclare, (ci-après nommé le « BÉNÉFICIAIRE »), (ci-après nommés conjointement…

Group 2 2,475 20.6 2,839 12.4 3,064 12.8 Group 3 – – 5,808 25,4 5,930 24.8 Education – – 1,998 8.7 2,046 8.6 CEGEP – – 877 3.8 909 3.8 University – – 2,933…

dans cette loi (ex. : encadrement des détenteurs de permis de véhicules ambulanciers), mais ces ceux-ci n’ont pas été publiés à ce jour. Règlement sur les…

l’énergie solaire, l’énergie éolienne, le gaz naturel renouvelable ou le gaz de source renouvelable8, le biocarburant9, la biomasse résiduelle. Opérations…

PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte En adoptant la Loi sur le développement durable (chapitre D-8.1.1), le Québec s’est donné pour ambition d’intégrer la…

actifs. De même, lorsque les AEC comportent des compétences ministérielles, il est important que celles-ci proviennent d’un ou de plusieurs DEC actifs. Les…

à accueillir le RENIR au cours des 12 derniers mois ». En réponse à votre demande, vous trouverez, ci-joints, une partie des documents que le ministère de la…