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Tout document ou toute information, incluant la correspondance avec les parties prenantes, concernant le projet de reconstruction de l'école Monarques (édifice Marie-Rollet) du Centre de services scolaire de Montréal depuis octobre 2024.

pdf 1,55 Mo 25-218_Diffusion.pdf

du Secrétariat général (affaires juridiques) 5100, rue Sherbrooke Est, bureau 180 Montréal (Québec) H1V 3R9 Tél. : 514 596-6000, post 6065 Téléc. : 514…

Mise à jour : 6 août 2025

Demande d'accès à l'information

pdf 310 Ko AI_T2425_159_champ_donnes_sys_gestion_demandes_acces.pdf

le nombre de demandes faites au Bureau d’évaluation médicale, en psychiatrie, pour les années 2016 à 2023; Statistiques sur le nombre de disponibilités par…

Mise à jour : 15 avril 2025

Analyse-profession-complementaire.pdf

pdf 637 Ko Analyse-profession-complementaire.pdf

Aménager le poste de travail et ajuster le mobilier en fonction des tâches à effectuer et des caractéristiques morphologiques de la personne. Voir tout…

Mise à jour : 15 décembre 2021

Documents et statistiques liés à la détention judiciaire dans les postes de police du Nunavik et à la délégation des pouvoirs et devoirs de détention du MSP au Kativik Regional Government/Nunavik Police Services (autrefois KRPF)

pdf 1,17 Mo 2026-10002_Diffusion.pdf

concernant la détention judiciaire dans les postes de police du Nunavik; 3. Toutes statistiques concernant le nombre de détention judiciaire dans les postes…

Mise à jour : 24 mars 2026

2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1,48 Mo DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

5 Postes de pompage Basse-pression 1, 2, 3 - Travaux de reconnexion des postes de pompage en série 2020-05-01 77 799 562 $ 43027 Sherbrooke 5 Poste de…

Mise à jour : 5 octobre 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-01-037-JF

pdf 91 Ko Decision_22-01-037-JF.pdf

Direction de la gouvernance et de la performance organisationnelle Bureau de la sous-ministre et secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A 301…

Mise à jour : 29 mai 2023

DE_22-01-020-CH.pdf

pdf 88 Ko DE_22-01-020-CH.pdf

Direction du soutien à la gouvernance Bureau de la sous-ministre et secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A 301 Québec (Québec) G1H 6R1…

Mise à jour : 29 mai 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/021-JF

pdf 158 Ko DE_22-02-021-JF.pdf

onnelle Bureau de la sous-ministre et secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A 301 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : (418) 627-6370 Télécopieur…

Mise à jour : 29 mai 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/037-CH

pdf 127 Ko DE_22-02-037-CH.pdf

onnelle Bureau de la sous-ministre et secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A 301 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : (418) 627-6370 Télécopieur…

Mise à jour : 29 mai 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-03/056-JF

pdf 75 Ko DE_22-03-056-JF.pdf

onnelle Bureau de la sous-ministre et secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A 301 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : (418) 627-6370 Télécopieur…

Mise à jour : 29 mai 2023

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