Résultats de recherche

Pour les chantiers harmonisés inclus dans ce plan spécial, la récolte doit se faire du 1er avril 2023 au 30 avril 2024. 7. Conditions spéciales de…

et Hadley. Les 26 opérations et les 86 sous- opérations excavées ont été établies en fonction du calendrier des travaux, suivant la progression du chantier.…

réduction des risques de catastrophes, 2009. 4 Gouvernement du Québec, Loi sur le développement durable, avril 2006. 5 Association québécoise des organismes…

transmettons le rapport intitulé Regard actualisé sur le patrimoine religieux au Québec conformément au calendrier fixé. Ce document présente une analyse de…

5 AUTRES AJUSTEMENTS (15190) 0$ ------------ 4.6 INDEXATION 1ER AVRIL AU 30 JUIN 2016 (15200) 8 280$ ------------ 4.7 INDEXATION 1ER AVRIL 2015 - FORFAITAIRE…

la loi ou par un calendrier de conservation établi par règlement du gouvernement. Puisque le gouvernement n’a pas adopté de règlement en application de cette…

des chances pour tous les enfants. Devant ces constats, le ministre de la Famille a lancé, le 28 avril 2021, une consultation publique sur l’avenir du réseau…

rapport annuel de gestion du ministère de la Sécurité publique pour la période qui s’étend du 1er avril 2022 au 31 mars 2023. Ce rapport fait état des…

Municipalité a signé une entente d’accès. En parallèle, un moratoire a été adopté par le conseil en avril 2021, interdisant toute construction principale…

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Madame Geneviève Guilbault Le 19 avril 2021 Vice-première ministre Ministre de la Sécurité…