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autorisés. 300 mètres à 1,5 km N/A CP + CT CP + CT Maintenir 50 % de la superficie visible en peuplement de plus de 4 mètres de hauteur. 1,5 km à 3 km N/A N/…

la décision peut être réalisé, sur demande, par une autorité administrative distincte de celle qui a pris cette décision, à la lumière des observations qui…

pour toutes les familles du Québec qui font face à des barrières financières, Sport Jeunesse Québec a besoin du soutien du Gouvernement du Québec. Un soutien…

au cours des exercices 2023-2024 et 2024-2025. Cette hausse est probablement, et en bonne partie, due au changement de stratégie de personnes candidates…

légèrement diminué de 2011 à 2014 (1 982 à 1 864), mais le nombre d’analyses a augmenté (517 à 651). Cette hausse est notamment associée au nombre d’analyses…

volets F, A, B en M$ F A B F 26% A 47% B 27% 1993-1994 F 23% A 50% B 27% 2017-2018 Graphique XIII: Poids relatif des lettres F, A et B de 1993-1994 et…

ministère des Finances a été modifiée, de sorte que la préparation et la publication du rapport préélectoral sont confiées au ministre des Finances; — la Loi…

amendé, il a été présenté dans le rapport de la période : JAN-19 OBJET : Versement d’une subvention dans le cadre du « Programme pour la lutte contre les…

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