Résultats de recherche

source. trois régions, soit Sherbrooke, Montréal et Québec. Ces travaux seront suivis par un comité consultatif composé de 20 personnes (10 collaborateurs…

☐ 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

l’efficience de l’action publique en vue du développement durable des régions métropolitaines de Montréal et de Québec. LA TABLE QUÉBEC-RÉGIONS (TQR) La TQR…

du Gouvernement du Québec pour la consultation annuelle 9. Réponses suggérées_ouverture du BQTA 10. TR _ Aménagement du Bureau du Québec à Tel-Aviv 11. TR _ …

dollars par année. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Outre le ministère de la Justice qui a été consulté et a donné son…

PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte La Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique relativement à l’organisation et à la gouvernance…

pour la réalisation du projet « Bureau de consultation 2022-2027 », et ce, dans le cadre du Fonds d'initiatives autochtones IV, volet Soutien à la consu…

qc.ca/references/publications/resultats-de-la-recherche/detail/article/orientation-scolaire-et-professionnelle-apprentissages/…

entreprises ont été éliminés? X 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies Oui Non Est-ce que le processus…

l’efficience de l’action publique en vue du développement durable des régions métropolitaines de Montréal et de Québec. LA TABLE QUÉBEC-RÉGIONS (TQR) La TQR…