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liste 2 de l’annexe II; 3° les digestats ont fait l’objet des analyses requises en vertu du tableau 8 de l’annexe I par le générateur, selon la fréquence…

4 4,5 –26,9 2009 11,3 4,4 6,9 2010 12,3 4,1 8,2 2011 4,0 3,7 0,3 2012 8,4 3,0 5,4 2013 12,0 3,3 8,7 2014 11,7 3,2 8,5 2015 8,1 2,4 5,7 2016 7,3 2,2 5,1 2017 …

publique page 8 sur 8 DRH 0013 200610 MAJ 7. APPROBATION 7.1 APPROBATION DU CONTENU PAR LES GESTIONNAIRES Supérieur immédiat Date Supérieur hiérarchique Date…

Aide psychologique 2,7 % 5,1 % 4,4 % 4,4 % Aide financière 10,8 % 11,4 % 13,0 % 12,6 % Information scolaire et professionnelle 30,8 % 27,8 % 36,9 % 34,5 %…

043 11 925 –7,8 Impôt foncier scolaire 1 178 –130 1 048 –3,1 Taxes à la consommation 26 706 639 27 345 10,8 Revenus fiscaux 87 212 4 304 91 516 4,8 Droits et…

% 100 % 1-7 juin 8-14 juin 15-21 juin 22-28 juin 29 juin- 5 juillet 7-13 juillet 14-20 juillet 21-27 juillet 28 juillet- 3 août 4-10 août 11-17 août 18-24…

Exclusions et exceptions ................................................................................. 8 1.2. Instances habilitées à percevoir les droits…

la Commission de la culture et de l’éducation et quinze intervenants ont pu s’exprimer devant celle-ci concernant le régime de protection des droits des…

possibilité de modifier celle-ci en cours de route. Peu de temps après la tenue de la démarche, faire parvenir aux participantes et aux participants, ou à un…

comté (MRC), pour accompagner ces acteurs clés dans la mise en œuvre des OGAT, maintenant que celles-ci sont publiées. Le gouvernement souhaite que le milieu…