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des renseignements transmis. 6 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Des délégués des comités de parents du Québec ont été …

☐ 6,7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

demande Opinion du comité consultatif scientifique Groupe demandeur Classification Motifs Dans l’étiquetage du naproxène sodique à 220 mg, il est conseillé…

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

main-d’œuvre, consultez le site Web du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MTESS) :…

n’a été posée à cet égard. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Des partenaires en éducation ont été…

n’a été posée à cet égard. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Des partenaires en éducation ont été…

de la loi. Note : Les termes marqués d’un * sont définis dans un lexique à la fin de cette publication. Consultez la table des matières. 4 5 Des ressources…

sociaux. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Aucune consultation de partenaires externes n’a été réalisée. Le Secrétariat…

dans l’atmosphère, afin d’y contrôler les insectes piqueurs adultes. Pour en savoir plus, veuillez consulter : ▪ Permis pour la vente et l’utilisation de…