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tiennent compte principalement des avis et des commentaires formulés par les différents organismes devant la Commission de la santé et des services sociaux…

Saint-Nicéphore. Toutefois, le règlement de zonage de la Ville de Drummondville empêche sa réalisation. Devant cette situation et pour éviter une rupture…

ce soit dont j’aurai eu connaissance dans l’exercice de ma charge ». Cette obligation est exécutée devant une personne habilitée à recevoir le serment.…

par l’intermédiaire de la table locale de gestion intégrée des ressources et du territoire (TLGIRT) Devant l’urgence de la situation, le Ministère a pris un…

par l’intermédiaire de la Table locale de gestion intégrée des ressources du territoire (TLGIRT) Devant l’urgence de la situation, le Ministère a pris un…

23 M$ pour propulser les œuvres et réalisations de nos créateurs et interprètes encore plus loin devant des publics grandissants. Nous vivons à un moment…

annonce de sa part afin d’être reflétés dans le régime de la taxe sur l’hébergement. Les modifications devant être ainsi apportées au régime de la taxe sur…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

ntion_de_refus_Demande_recue_AVANT_15_OCTOBRE_2006.doc page 2/2 2007/03/22 Note à l’agent : Vous devez choisir un des deux paragraphes suivants : Nous tenons…

Le nouveau Guide alimentaire canadien a été publié il y a plusieurs mois déjà ! Voici ce que vous devez savoir en ce qui concerne les tout petits : • Il n’y…