Résultats de la recherche
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Volume 2 - Renseignements financiers sur le fonds consolidé du revenu : fonds général et fonds spéciaux
pdf 10,24 Mo CPTFR_vol2-2023-2024.pdf
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Analyse de la contribution du régime fiscal québécois et des autres transferts fiscaux relativement aux travailleurs handicapés à faible revenu
pdf 3,73 Mo Analyse-contribution-regime-fiscal-quebecois-et-autres-transferts.pdf
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La Politique internationale du Québec - Le Québec dans le monde : s'investir, agir, prospérer
pdf 8,98 Mo PO-politique-internationale-du-Quebec-MRIF.pdf
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La Politique internationale du Québec – Le Québec dans le monde : s'investir, agir, prospérer
pdf 8,99 Mo PO-politique-internationale-du-Quebec-MRIF.pdf
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Rapport final : Modernité, confiance, efficience.
pdf 11,89 Mo rapport_ccrp_final.pdf
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Rapport final : Modernité, confiance, efficience.
pdf 11,89 Mo RAP_final_ccrp.pdf
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Histoire et éducation à la citoyenneté - Secondaire - Premier cycle
pdf 1,12 Mo PFEQ-histoire-education-citoyennete-secondaire.pdf
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Sommet économique régional – Groupe de travail Forêt – Maximisation de la possibilité forestière et enjeux relatifs à l’arbre
pdf 7,39 Mo sommet_economique_rapport_foret_maximisation_possibilite_forestiere.pdf
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Règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre – Version administrative
pdf 3,67 Mo spede-consultation-2026-05-20-plafonnement-echange-ges-va.pdf
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Crédits et dépenses des portefeuilles 2022-2023
pdf 6,07 Mo 3-Credits_depenses_portefeuille.pdf