Résultats de recherche

(associatif, politique, syndical, étudiant, communautaire, professionnel, universitaire, etc.). L’équité entre les générations, une préoccupation pour…

pour les 20 plus grands propriétaires; • Entre 2007 et 2023, le nombre de propriétaires, producteurs ou non- producteurs, possédant des superficies moyennes,…

d’aide financière ont fait l’objet d’un protocole d’entente entre le Ministère et la municipalité visée. Ce protocole d’entente établit, entre autres, les…

s’inscrit dans un ensemble d’initiatives visant la promotion de rapports égali­ taires entre filles et garçons, et entre femmes et hommes, dans tous les…

.................................28 ENTRÉE EN VIGUEUR ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES ........................................................................30…

notre mission première. De nombreux autres cas concrets de collaboration entre les ressources du milieu et le SPVQ visant, entre autres, à éviter la…

capacité de vivre l’instant présent, les interrelations, l’indépendance et l’autonomie, la responsabilité, l’appréciation de la diversité et des différences…

de travail, directives et règlements en vigueur à la Société du Plan Nord. 15. ENTRÉE EN VIGUEUR La présente directive entre en vigueur à la date de sa…

État de la rémunération de la main-d’œuvre indépendante qui sera en vigueur pour l’exercice 2024-2025 Un nouvel état détaillant la main-d’œuvre indépendante…

(en dollars) 1. Travailleurs indépendants ayant au moins un salarié, répertoriés selon leur lieu de résidence. Les écarts peuvent ne pas correspondre à la di…