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Société d'habitation du Québec - Portrait régional de l'habitation - 11-Région administrative de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine

pdf 5,25 Mo Portrait_habitation_region_11.pdf

e/bulletins/coupdoeil-no68.pdf http://www.bdso.gouv.qc.ca/docs-ken/multimedia/PB01614FR_dembref2019T02F00.pdf http://www.bdso.gouv.qc.ca/docs…

Mise à jour : 11 juin 2021

Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

pdf 4,63 Mo 24-782_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 9 mai 2025

Régime d'impôt foncier à taux variés : Document d'information

pdf 1,11 Mo regime_impot_foncier.PDF

ca/fr/ShowDoc/cr/M-14,%20r.%201.1%20/ http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/M-14,%20r.%201.1%20/ http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/M-14…

Mise à jour : 6 mars 2026

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 1,07 Mo MR-statut-artiste-RAIQ.pdf

statut des artistes, mars 2010. p. 8. 6 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/s-32.1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/S-32.01 1. d'accorder…

Mise à jour : 15 juin 2021

Manuel d’instructions pour la confection de rapports d'activités d'aménagement sur le territoire forestier du domaine de l'état

pdf 919 Ko GM_instruction-RATF.pdf

pdf avant son dépôt dans le guichet GTR. Vous pouvez retrouver le gabarit de ce document « porsing.doc » sur le site Internet du Ministère à l’adresse…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Tout logiciel ou service externe utilisé pour la détection de plagiat ou de génération par IA dans les copies de l’Épreuve uniforme de français (EULÉ), y compris, sans s’y limiter, les outils de comparaison textuelle ou d’analyse statistique

pdf 1,89 Mo 25-557_Diffusion.pdf

32; 2005, c. 34, a. 37. http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 4 décembre 2025

Cahier s’adressant aux membres et à la direction d’établissement

pdf 1,23 Mo Cahier_membre_direction_etablissement.pdf

%20r.%209 Régime pédagogique de la formation professionnelle: http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/I-13.3,%20r.%2010 26 CAHIER S’ADRESSANT AUX MEMBRES…

Mise à jour : 15 mars 2021

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 539 Ko MR-statut-artiste-CMAQ.pdf

t des artistes de la scène, du disque et du cinéma (S-32.1). http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/S-32.1?&digest= 16 CONCLUSION Les recommandations…

Mise à jour : 15 juin 2021

Guide d'application ministériel de la politique-cadre en matière de prévention et de traitement des situations d'incivilité, de conflit et de harcèlement psychologique ou sexuel au travail

pdf 811 Ko Gu-appli-ministeriel-HP.pdf

ca/fr/showdoc/cs/C-12 • Le Code civil du Québec (CCQ, article 2087) http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/CCQ-1991 • Le Code de procédure civile…

Mise à jour : 18 octobre 2024

Guide de gestion de la prolifération des moisissures en milieu scolaire

pdf 2,95 Mo Guide-moisissures-milieu-scolaire.pdf

est accessible à l’adresse suivante : http://www.santeautravail.qc.ca/documents/10290/89803/902656_doc-j1KxI.pdf. Ce document offre des hyperliens facilitant…

Mise à jour : 23 février 2026

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

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Tout logiciel ou service externe utilisé pour la détection de plagiat ou de génération par IA dans les copies de l’Épreuve uniforme de français (EULÉ), y compris, sans s’y limiter, les outils de comparaison textuelle ou d’analyse statistique

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