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un appareil, un meuble ou un objet S’informer sur la garantie, les modalités de paiement et de livraison Service de restauration Demander des renseignements…

2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-1529 Sans frais : 1 866 552-5158 communication@sct.gouv.qc.ca Site…

les coûts additionnels engendrés par les frais de transport associés aux déplacements administratifs, les frais liés au transport des marchandises et les fra…

les autres frais intégrés de la demande tels que notamment : • rémunération du chercheur ou de l’équipe de chercheurs; • rémunération des étudiants du…

facturés au moment de la récolte en forêt. Or, depuis 2008, la facturation s’effectue plutôt de la livraison à l’usine. Les processus de suivis des volumes…

Encadrement des frais institutionnels obligatoires 3.3.1 Définition des frais institutionnels obligatoires Les frais institutionnels obligatoires (FIO) se…

Encadrement des frais institutionnels obligatoires 3.3.1 Définition des frais institutionnels obligatoires Les frais institutionnels obligatoires (FIO) se…

Encadrement des frais institutionnels obligatoires 3.3.1 Définition des frais institutionnels obligatoires Les frais institutionnels obligatoires (FIO) se…

les coûts additionnels engendrés par les frais de transport associés aux déplacements administratifs, les frais liés au transport des marchandises et les fra…

le coût des acquisitions, les frais d’entretien et d’exploitation des appareils (appelés « systèmes de détection ») et des systèmes opérationnels ainsi que…