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les discussions des deux journées de débats sur ces articles : et . 90 Art. 8.1 al. 2. 91 Loi sur le secteur privé, art. 8 et 8.1; LCCJTI, art. 43 et 44.…

devant les bâtiments #8 et #7. NO 21-10-2022 RSS-169 Nord Excavation devant les bâtiments #6-8 et #5-7. NE 24-10-2022 RSS-170 Nord Excavation à l'extrémité…

2 Maintenir la simplicité et l'efficience du modèle d'affaires Charges nettes sur ventes 13,8 % 13,8 % 13,8 % 1.3 Implanter et valoriser une…

Secrétariat du Conseil du trésor 2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 643-1529 Courriel :…

886 - Western Québec 6 241 262 5 634 688 606 574 8 466 777 7 384 951 1 081 826 9 057 501 8 567 010 490 491 12 666 703 6 618 697 6 048 006 8 807 467 610 311 8…

882 1 043 11 925 –7.8 School property tax 1 178 –130 1 048 –3.1 Consumption taxes 26 706 639 27 345 10.8 Tax revenue 87 212 4 304 91 516 4.8 Duties and…

ou moins Taux de décisions rendues en 10 jours ouvrables ou moins après le dépôt de la demande8 80 % 95 % 8 Cet indicateur repose sur les demandes dont tous…

Orientation 2 : Favoriser la concurrence et l’ouverture des marchés . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Enjeu stratégique 2 : L’expérience client . . . . . . .…

professionnelle) Total secondaire 4 787 4 419 $ 21,2 M$ 322 8 559 $ 2,8 M$ 21 190 9 903 $ 209,8 M$ 26 299 8 888 $ 233,8 M$ DEP 3 981 4 573 $ 18,2 M$ 287 8 82…

.................8 2.1 L’urbanisation et l’hydrologie…