Résultats de la recherche
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Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2018
pdf 249 Ko MENFR_rmof_12_09.pdf
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Accord de partenariat avec les municipalités pour la période 2016-2019
pdf 3,19 Mo entente_signee_accord_partenariat_municipalites.pdf
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Demande d'autorisation - Actes ou travaux sur un bien patrimonial classé ou un immeuble situé dans une aire de protection ou un site patrimonial classé ou déclaré
pdf 436 Ko FO-autorisation-travaux-MCC.pdf
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Bilan annuel 2023-2024 du Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec
pdf 12,30 Mo bilan-CDPNQ-2023-2024.pdf
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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2022-2023
pdf 1,96 Mo PS_Cote-Nord_TBE_2022-2023_TRF096001_MRNF.pdf
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Recueil des protocoles standardisés d’inventaires d’anoures autres que les rainettes faux-grillon au Québec
pdf 1,90 Mo recueil-protocole-inventaire-anoures.pdf
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Tout document concernant la Réforme de 2005, au niveau de l'enseignement au secondaire, pour les sciences et la technologie.
pdf 21 Mo 24-759_Diffusion.pdf
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Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec et sur ses compétences
pdf 1,28 Mo rapport_loi_CMQ.pdf
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Règlement modifiant le Règlement sur les permis (Programme enrichi d’accès à la conduite de véhicules lourds)
pdf 110 Ko permis_vehicules_lourds_memoire.pdf
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