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Engagements financiers de février 2024

pdf 386 Ko MES-Engagements-financiers-fevrier-2024.pdf

supérieur I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2023-06-14 1810913 Journées de consultation – Chantier sur la recherche au collégial *…

Mise à jour : 12 avril 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 657 Ko AIR_202602_PL_stockage_carbone.pdf

ni des coûts finaux pour les entreprises. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Aucune consultation…

Mise à jour : 12 février 2026

Analyse d'impart réglementaire du Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 613 Ko 2025-0193_air.pdf

ni des coûts finaux pour les entreprises. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Aucune consultation…

Mise à jour : 24 mars 2026

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

pdf 626 Ko engagements_financiers_octobre_2023.pdf

Capitale-Nationale 6 Ministère de la Sécurité publique I Contrat de gré à gré Services professionnels 2023-10-10 1769623 Service professionnel de consultatio…

Mise à jour : 20 novembre 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant la Loi sur les normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie de certains appareils fonctionnant à l’électricité ou aux hydrocarbures

pdf 280 Ko AIR_202104_PL_normes_efficacite_energetique_MERN.pdf

O. 0 Dépenses en ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) S.O. 0 Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses, outils, publi…

Mise à jour : 16 mai 2023

2022-23-087-094

pdf 5,53 Mo 2022-23-087-094.pdf

janvier 2023, dont le but est d'obtenir copie de documents rédigés par un consultant privé, ou en collaboration avec un consultant privé, en lien avec…

Mise à jour : 20 septembre 2023

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Estrie

pdf 561 Ko PLA_estrie.pdf

population desservie par un service de bibliothèque publique Augmentation de la proportion de la population desservie par un service de bibliothèque publique…

Mise à jour : 10 février 2026

Plan de surveillance des résidus de pesticides dans les fruits et légumes frais issus de la production conventionnelle vendus au Québec - Sommaire des résultats de 2019-2020

pdf 605 Ko PL_surveillance_pesticides_fruits_legumes_frais_conventionnelle_MAPAQ.pdf

ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec (MAPAQ) pour- suit la publication des résultats de ses plans annuels de surveillance…

Mise à jour : 17 novembre 2022

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la discipline interne des policiers et policières de la Ville de Montréal

pdf 164 Ko 2023-0077_memoire.pdf

MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur François Bonnardel Le 18 mai 2023 Ministre de la Sécurité publique TITRE : Projet de règlement modifiant le…

Mise à jour : 31 octobre 2023

Politique de sécurité de l’information

pdf 172 Ko PO_securite_information_MRNF.pdf

/adm/min/cybersecurite_numerique/Publications/DIR_securite_information_2021.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/cybersecurite_numerique/Pub…

Mise à jour : 20 mars 2024

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Engagements financiers de février 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

Analyse d'impart réglementaire du Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant la Loi sur les normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie de certains appareils fonctionnant à l’électricité ou aux hydrocarbures

2022-23-087-094

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Estrie

Plan de surveillance des résidus de pesticides dans les fruits et légumes frais issus de la production conventionnelle vendus au Québec - Sommaire des résultats de 2019-2020

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la discipline interne des policiers et policières de la Ville de Montréal

Politique de sécurité de l’information

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